Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-928
Titre
Bi-centenaire des Droits de l’Homme (Strasbourg)
Date(s)
- 1989-11-21 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
14 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-9 Allocution (impr.) de Jacques Delors à la conférence organisée par le Parlement européen, la Commission et l’IUE a/s libre circulation, citoyen européen, environnement, CE et Convention des Droits de l’Homme du Conseil de l’Europe.
10-11 Note de présentation de la conférence par François Lamoureux -cabinet Delors- (21/11).
12-14 Articles de l’Agence Europe : 'Droits de l’Homme : large débat sur le rapport Cassese - Clapham - Weiler en vue d’un plan d’action communautaire' (22/11) et 'Droits de l’Homme et CE : vers 1992 et au-delà : les éléments d’un plan communautaire : une nouvelle Convention ne semble pas s’imposer' (24/11).
10-11 Note de présentation de la conférence par François Lamoureux -cabinet Delors- (21/11).
12-14 Articles de l’Agence Europe : 'Droits de l’Homme : large débat sur le rapport Cassese - Clapham - Weiler en vue d’un plan d’action communautaire' (22/11) et 'Droits de l’Homme et CE : vers 1992 et au-delà : les éléments d’un plan communautaire : une nouvelle Convention ne semble pas s’imposer' (24/11).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.