Dossier 928 - Bi-centenaire des Droits de l’Homme (Strasbourg)

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-928

Titre

Bi-centenaire des Droits de l’Homme (Strasbourg)

Date(s)

  • 1989-11-21 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

14 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1925-2023)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

3-9 Allocution (impr.) de Jacques Delors à la conférence organisée par le Parlement européen, la Commission et l’IUE a/s libre circulation, citoyen européen, environnement, CE et Convention des Droits de l’Homme du Conseil de l’Europe.
10-11 Note de présentation de la conférence par François Lamoureux -cabinet Delors- (21/11).
12-14 Articles de l’Agence Europe : 'Droits de l’Homme : large débat sur le rapport Cassese - Clapham - Weiler en vue d’un plan d’action communautaire' (22/11) et 'Droits de l’Homme et CE : vers 1992 et au-delà : les éléments d’un plan communautaire : une nouvelle Convention ne semble pas s’imposer' (24/11).

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

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Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Zone des notes

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Points d'accès

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Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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