Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-367
Titre
Colloque 'Droit et souveraineté dans la construction européenne' à la Fondation Saint-Simon (Paris)
Date(s)
- 1992-05-16 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
6 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Compte rendu par Fabrice Fries -cabinet Delors- de la réunion et de l’intervention de Jacques Delors sur l’Europe après Maastricht (19/05).
NB : Avec interventions de Jean-Claude Casanova, Paul Thibaud, François Furet, Robert Badinter, Roger Fauroux et Antoine Winckler.
NB : Avec interventions de Jean-Claude Casanova, Paul Thibaud, François Furet, Robert Badinter, Roger Fauroux et Antoine Winckler.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.