Sous-dossier 42/C. - Commission des Communautés européennes: Notes, Rapports, Invitations, Aide-mémoire, Bordereaux d'envois.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD CEHEC-A01-42/C.

Titre

Commission des Communautés européennes: Notes, Rapports, Invitations, Aide-mémoire, Bordereaux d'envois.

Date(s)

  • De novembre 1969 à mars 1970 (Production)

Niveau de description

Sous-dossier

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Institution de conservation

Histoire archivistique

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Portée et contenu

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

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Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

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Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

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Langue(s)

Écriture(s)

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Personnes et organismes associés

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