Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Commission d'étude des relations commerciales avec les pays d'Afrique du Nord
Forme(s) parallèle(s) du nom
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d'existence
1931-....
Historique
Cette commission est chargée le 10 novembre 1931, par Paul Hymans, par l'entremise du Comité central industriel de Belgique, d'étudier l'étude des débouchés pour l'industrie belge dans les colonies françaises d'Afrique du Nord.
Lieux
Statut juridique
Fonctions et activités
Textes de référence
Organisation interne/Généalogie
Contexte général
Zone des relations
Zone des points d'accès
Occupations
Zone du contrôle
Identifiant de la notice d'autorité
BE A4006 NA 000990
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
La notice d'autorité est conforme à la seconde édition de la "Norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les Archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles" (ISAAR-CPF, 2011). La notice d'autorité a été encodée en XML EAC et respecte également les normes de catalogage suivantes : RDA-FR, AFNOR NF Z 44-060, AFNOR NF Z 44-061 et AFNOR NF Z 44-081.
Statut
Final
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision et de suppression
La notice d'autorité a été établie par l'archiviste Françoise Mirguet et encodées en XML EAC en août 2017 par l'archiviste Caroline Derauw.