Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-657
Titre
Conférence interinstitutionnelle sur l’Union politique
Date(s)
- 1991-10-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
21 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3 Compte rendu de l’intervention de Jacques Delors par le Porte-parole [BIO(91)310] (01/10).
4-15 Compte rendu analytique inofficiel par le Secrétariat du Parlement européen [SEC(91)1924] et [PE 153.105].
16-21 Intervention.
4-15 Compte rendu analytique inofficiel par le Secrétariat du Parlement européen [SEC(91)1924] et [PE 153.105].
16-21 Intervention.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.