Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1822
Titre
Conseil Affaires Générales (Luxembourg)
Date(s)
- 1993-11-22 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
6 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3 Compte rendu par le Porte-Parole [BIO(93)285] de la session extraordinaire du Conseil des Affaires générales à Luxembourg.
4-6 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (22/11) a/s acheminement de l’aide humanitaire, plan franco-allemand.
4-6 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (22/11) a/s acheminement de l’aide humanitaire, plan franco-allemand.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds