Dossier 1633 - Conseil européen d’Essen

I / Parti des Socialistes Européens
3-12 Projet final de déclaration de la conférence (Essen, 07-08/12).
II / Ecofin
13 Compte rendu par Chris Boyd -cabinet Delors- du Conseil Ecofin (05/12) a/s notamment du rapport sur les marchés du travail et le prêt à l’Ukraine.
14 Projet confidentiel de déclaration du président Ecofin sur les marges de fluctuation du MCE (05/12). EN
15 ‘Opinion of the EMI Council on the ERM fluctuation bands’ (07/10).
16 Note manuscrite de Jacques Delors sur l’OMC [10/1994].
17 Note de Chris Boyd résumant le rapport du commissaire Henning Christophersen au sujet des résultats de la surveillance multilatérale (29/11). Annexe : 18-21 'Multilateral Surveillance, Winter 1994' : rapport (29/11).
36 Note de Chris Boyd sur les nouvelles prévisions économiques (22/11). Annexe : 37-47 'Autumn Economic Forecasts' : rapport de la Commission.
50-63 Note du Secrétariat général sur l’état des travaux de la Commission relatifs à la mise du Livre blanc (04/11).
64-67 Note préparatoire du Secrétariat général pour le conseil Ecofin sur le point Emploi (04/11).
III / Marché intérieur, emploi et entreprises
68-71 Note de Michel Petite -cabinet Delors- sur le Marché intérieur en vue du conseil d’Essen (28/11).
73-91 "La compétitivité de l’Europe : passage obligé vers la croissance et l’emploi : un message de la Table ronde des industriels européens" / "European Competitiveness : the way to growth and Jobs : A message from ERT" : rapport publié (15/11).
92-96 Intervention de Jacques Delors au Parlement européen sur l’emploi (14/12).
97-98 Lettre du commissaire Christiane Scrivener à Jacques Delors sur la taxation du CO2 (28/11).
99-104 'Suivi du Livre blanc à Essen : quelques réflexions sur une nouvelle approche de développement' : note du commissaire Yannis Paleokrassas (24/10).
105-109 'Nouveau modèle de développement' : note [de Jérôme Vignon ?].
124-137 Etude sur 'Les initiatives locales et la création d’emplois' de la Cellule de prospective (24/11) avec corrections manuscrites en date du 25/11 et renommée 'Les innovations en matière d’emploi (…)'.
138-141 Notes de Patrick Venturini -cabinet Delors- sur les PME concernant le Progress Report et la recommandation sur la transmission (06-07/12).
IV / Société de l’information et réseaux transeuropéens
142-143 Note de Justine Lacroix -cabinet Delors- résumant le rapport Bangemann sur la Société de l’information (22/11).
144-147 Note de Patrick Venturini sur le Conseil télécommunications du 17/11 (21/11).
148-167 'Saisir toutes les opportunités de la société de l’information' : note de synthèse par Justine Lacroix des questions de société soulevées par la diffusion des NTI (24/11).
168-169 Note de François Lamoureux -DGIII- sur la libéralisation des télécommunications dans le cadre de la Société de l’information (24/11).
170-200 'Réseaux transeuropéens' : rapport du Groupe des représentants personnels des chefs d’Etat ou de gouvernement en vue du Conseil européen [1994].