Sous-série - Distinctions, décorations et hommages

Zone d'identification

Cote

Titre

Distinctions, décorations et hommages

Date(s)

  • 31 octobre 1983 (Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

1 pièce

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Nom du producteur

Institution de conservation

Histoire archivistique

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Portée et contenu

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

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Existence et lieu de conservation des originaux

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