Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 009-112-113
Titre
États-généraux du Hainaut et parties y réunies.
Date(s)
- 1787-1789 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 volumes
Zone du contexte
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Don professeur P. de Bethune, Louvain.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Recueil d'édits et d'arrêts avec les procès verbaux des séances des Etats-Généraux du Hainaut (en français). Au dos : Etats Gene. du Hainaut.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Textes manuscrits et imprimés.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Papier, n.f° sauf t. I jusqu'à la p. 117, 14 lignes.
Reliure cuir. Dos à cinq nerfs, avec dorures.
Reliure cuir. Dos à cinq nerfs, avec dorures.