Sous-dossier 77 - Extraits des registres de la préfecture du département des Ardennes concernant l’expertise du Petit Moulin.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FE 022-77

Titre

Extraits des registres de la préfecture du département des Ardennes concernant l’expertise du Petit Moulin.

Date(s)

  • [1795/1796] (Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Ozeray (famille)
(16..-1989)

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

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archives-de-la-famille-ozeray.pdf

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

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Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Personnes et organismes associés

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