Dossier 5 - Farde des titres et pièces de Mr et Mde d'Oultremont, princesse de  Ligne contre la Dame Potocha, farde n° 17.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 009-5

Titre

Farde des titres et pièces de Mr et Mde d'Oultremont, princesse de  Ligne contre la Dame Potocha, farde n° 17.

Date(s)

  • 1734-1823 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Zone du contexte

Institution de conservation

Histoire archivistique

Pièces communiquées à Me Nève par Me Janssens, 21 janvier 1823, à Mr  l'avocat Joly. Ancienne cotation : DA 22.

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Treize expéditions d'Avis de Père et Mère contenant clauses des substitutions vulgaires.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés