Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-708
Titre
Groupe socialiste du Parlement européen GSPE (Bruxelles)
Date(s)
- 1992-27 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
8 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-5 Note de Christine Verger -cabinet Delors- sur les points à aborder dans l’exposé devant le GSPE (04/03) a/s enjeux politiques des accords de Maastricht et du Paquet Delors II, situations des délégations nationales dont préoccupation de la délégation britannique concernant les élections nationales et divisions de la délégation allemande.
6 Lettre du député Björn Engholm à Jean-Pierre Cot, président du GSPE, demandant la présidence de la sous-commission monétaire et un consensus sur l’application des résultats de Maastricht (17/02) : traduction.
7 Lettre d’invitation de Jean-Pierre Cot (22/01).
6 Lettre du député Björn Engholm à Jean-Pierre Cot, président du GSPE, demandant la présidence de la sous-commission monétaire et un consensus sur l’application des résultats de Maastricht (17/02) : traduction.
7 Lettre d’invitation de Jean-Pierre Cot (22/01).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.