Dossier 182 - Note concernant la prise de position de la députation permanente de Flandre Occidentale par rapport au à la Commission sur le pétrole.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FI 334-182

Titre

Note concernant la prise de position de la députation permanente de Flandre Occidentale par rapport au à la Commission sur le pétrole.

Date(s)

  • 1969 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Zone du contexte

Nom du producteur

Oleffe, André
(1914-1975)

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche téléversé

archives-dandre-oleffe.pdf

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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