Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 009-45
Titre
Papiers de la famille Joly.
Date(s)
- 19e et 20e siècles (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 registre et 2 liasses
Zone du contexte
Institution de conservation
Histoire archivistique
Ancienne cotation : DA 60.
Modalités d'entrée
Don Comité Bruxellois, 1941.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
I. Registre de doit et avoir de la famille P.-J. joly-leduc habitant Bruxelles et en été à Havré, 1820-1845.
I. Papiers d'affaires de l'avocat Joly, secrétaire de la commission chargee de la revision du code penal, bruxelles, 1834-1850. frais de sejour des membres, correspondance.
II. papiers de l'avocat albert joly, vice-president du tribunal de 1° instance, 8, rue de la Grosse Tour, Bruxelles.
Procès plaidés en 1917-1918.
I. Papiers d'affaires de l'avocat Joly, secrétaire de la commission chargee de la revision du code penal, bruxelles, 1834-1850. frais de sejour des membres, correspondance.
II. papiers de l'avocat albert joly, vice-president du tribunal de 1° instance, 8, rue de la Grosse Tour, Bruxelles.
Procès plaidés en 1917-1918.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Registre en papier, 200 p., 200x155 mm, quelques feuilles volantes.