Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 002-CIII-1787
Titre
Principes généraux et fondements du droit. Le phénomène institutionnel, juridictionnel et normatif
Date(s)
- 1977 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1931-2020)
Notice biographique
Étienne Cerexhe, juge et sénateur belge, professeur (droit) à l'Université catholique de Louvain et aux Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix de Namur.
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
2016 : Guy Vandervelde (CADG).
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Auteurs : Etienne Cerexhe (professeur et doyen), Béatrice Aubert et Jacques Regnier (assistants). Publié aux Presses universitaires de Namur - Société d'études morales, sociales et juridiques - Ferdinand Larcier, coll. Précis de la Faculté de droit de Namur, n°3. Avec dédicace.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
547 pages.
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Points d'accès
Points d'accès - Sujets
Points d'accès - Lieux
Points d'accès - Noms
- Cerexhe, Étienne (Producteur)
- Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix de Namur (Sujet)
Points d'accès - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2024-08-08