Dossier 138 - Requête en forme de memoirs touchant la compétence des cures du duché souverain de Bouillon. Présentée à la Cour Souveraine de Bouillon par Maitre Philippe Aubry, curé de Bellevaux contre les abbé et religieux de l'abbaye de Saint-Hubert, gros décimateurs de la paroisse de Bellevaux.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 009-138

Titre

Requête en forme de memoirs touchant la compétence des cures du duché souverain de Bouillon. Présentée à la Cour Souveraine de Bouillon par Maitre Philippe Aubry, curé de Bellevaux contre les abbé et religieux de l'abbaye de Saint-Hubert, gros décimateurs de la paroisse de Bellevaux.

Date(s)

  • 1787-1788 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Zone du contexte

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Deux cahiers (1787 et un supplément en 1788), avec pièces annexes relatives à Bellevaux, Oizy...

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Zone des notes

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Points d'accès

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Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

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Identifiant de la description

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Statut

Niveau de détail

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Écriture(s)

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