Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-313
Titre
Session du Parlement européen (Strasbourg)
Date(s)
- 1991-12-12 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
43 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-5 Schéma de l’intervention de Jacques Delors a/s bilan du conseil européen de Maastricht [BIO] (12/12).
6-10 Publication officielle.
11-27 Verbatim dactyl.
28-43 Coupures de presse.
6-10 Publication officielle.
11-27 Verbatim dactyl.
28-43 Coupures de presse.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.