Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1847
Titre
Conseil Ecofin (Bruxelles)
Date(s)
- 1993-12-13 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
9 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-4 Compte rendu par Chris Boyd -cabinet Delors- (14/12).
5-9 Comptes rendus par le Porte-Parole [BIO(93)316] (14/12) a/s grandes orientations économiques, bonifications d’intérêts sur les prêts PME, suites du Conseil européen, rapport sur la convergence, aide financière à la Moldavie ; [BIO(93)309] a/s fiscalité et services financiers.
5-9 Comptes rendus par le Porte-Parole [BIO(93)316] (14/12) a/s grandes orientations économiques, bonifications d’intérêts sur les prêts PME, suites du Conseil européen, rapport sur la convergence, aide financière à la Moldavie ; [BIO(93)309] a/s fiscalité et services financiers.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds