Documents notariaux

Archives de la famille Schollaert-Van den Schrieck

BE A4006 FE 038
Fonds
[13..-18..]

Les archives datent des 14e, 15e, 16e, 17e, 18e (surtout) et également de la première partie du 19e siècle. Ces archives renseignent l'histoire de la ville, du pays et de l'Université de Louvain.

Schollaert (famille)

Procès Senarmont-Vérigny.

BE A4006 FE 022-36
Sous-dossier
1710-1895

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

« Etat détaillé des lots de terre appartenant à Mr Ozeray père », ca. 1860 ; note manuscrite de Michel-Jean-Francois Ozeray sur l’historique des terres de Sénarmont, 1855, correspondance entre les notaires Pellerini et Védié, de Chartres et la fam...

Actes de vente et d’échange.

BE A4006 FE 022-63
Sous-dossier
1724-1885

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Actes notariés.

BE A4006 FE 022-45
Sous-dossier
1728-1899

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Contient des acquisitions, bail, constitution de rente, échanges ; extraits du greffe de la Cour souveraine de Bouillon et du Tribunal de canton de Bouillon.

Actes notariés divers et conventions sous seing privé.

BE A4006 FE 022-67
Sous-dossier
1728-1909

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Actes notariés et conventions diverses concernant l’utilisation d’un cours d’eau.

BE A4006 FE 022-47
Sous-dossier
1740-1866

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Actes notariés relatifs à diverses terres situées en Eure-et-Loir.

BE A4006 FE 022-21
Sous-dossier
1742-1813

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Baux et actes notariés divers.

BE A4006 FE 022-53
Sous-dossier
1772-1874

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Buhan (pré).

BE A4006 FE 022-52
Sous-dossier
1790-1887

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Actes de vente.

Acquêt, baux, inventaire de terres ; affiche notariale imprimée.

BE A4006 FE 022-40
Sous-dossier
[1794/1795]-1814

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Saint-Augé.

BE A4006 FE 022-80
Sous-dossier
[1802/1803]-1854

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Actes notariés divers.

Platinerie (pré, étang et bois de la).

BE A4006 FE 022-79
Sous-dossier
1813-1868

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Actes de vente

Contrats notariaux.

BE A4006 FE 027-122
Sous-dossier
1834-1872

Fait partie de Archives de la cure d’Hautrage

Acte d’acquisition.

BE A4006 FE 022-84
Pièce
1834

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Actes notariés divers.

BE A4006 FE 022-81
Sous-dossier
1841-1913

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Sensenruth (sapinière de la Plate).

BE A4006 FE 022-90
Dossier
1843-1892

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Actes de vente.

Actes de vente et d’échange.

BE A4006 FE 022-87
Sous-dossier
1846-1870

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Actes notariés divers.

BE A4006 FE 022-56
Sous-dossier
1860-1869

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Entre-deux-Vannes (jardin d’).

BE A4006 FE 022-60
Sous-dossier
1870-1897

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Acte de vente.

Dos-de-Loup (terrain de).

BE A4006 FE 022-59
Sous-dossier
1870-1897

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Actes de vente.

Maladrerie (maison, rue de la).

BE A4006 FE 022-65
Sous-dossier
1880

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Acte de vente.

Hazettes (pré aux).

BE A4006 FE 022-62
Sous-dossier
1882-1890

Fait partie de Archives de la famille Ozeray

Actes de vente sous seing privé.

Archives de l'Étude notariale de Walhain-Saint-Paul

BE A4006 FE 073
Fonds
1898-1964

Les archives inventoriées concernent l’activité quotidienne du notaire. On y retrouve des documents de comptabilité et de gestion de l’étude, des registres aux vocations diverses selon la nature des actes répertoriés, ainsi que de la correspondanc...

Nihoul, Charles

Fontaine-Saint-Pierre.