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Description archivistiqueAnnées 1959 à 1965.
Années 1959 à 1965.
Bourgmestre d'Ottignies-Louvain-la-Neuve
Bourgmestre d'Ottignies-Louvain-la-Neuve
Dossier « Correspondance officielle Bourgmestre » contenant de la corresponda...
Dossier « Correspondance officielle Bourgmestre » contenant de la correspondance et des coupures de presse.
Généralités
Généralités
Dossier « Association libérale » contenant de la correspondance et des coupur...
Dossier « Association libérale » contenant de la correspondance et des coupures de presse.
Dossier « Correspondances Maison communale Ottignies » contenant de la corres...
Dossier « Correspondances Maison communale Ottignies » contenant de la correspondance du bourgmestre, des notes, des rapports et des coupures de presse.
Dossiers « Chambre » contenant de la correspondance concernant des affaires à...
Dossiers « Chambre » contenant de la correspondance concernant des affaires à la Chambre.
Année 1987.
Année 1987.
Dossiers débattus à la Chambre
Dossiers débattus à la Chambre
Année 1986.
Année 1986.
Lettre de soutien de Yves du Monceau à la proposition de loi déposée par Valm...
Lettre de soutien de Yves du Monceau à la proposition de loi déposée par Valmy Féaux « visant à supprimer l'apparentement dans la province de Brabant ».
Proposition de loi visant à créer une province de Brabant wallon (7 mars 1986...
Proposition de loi visant à créer une province de Brabant wallon (7 mars 1986) ; Question n° 259 sur les Services fiscaux (28 mai) ; Intervention lors de la discussion du budget des Voies et Moyens 1987 (27 novembre).
Question sur le Carnet communautaire de circulation (8 mai 1987) ; Propositio...
Question sur le Carnet communautaire de circulation (8 mai 1987) ; Proposition de loi « visant à constituer dans l’arrondissement de Nivelles un nouveau canton judiciaire de première classe dont le siège est établi à Ottignies-Louvain-la-Neuve » (15 juillet 1987).
Proposition de loi visant à créer un comité consultatif national d’éthique.
Proposition de loi visant à créer un comité consultatif national d’éthique.
Question orale sur la construction d’un pylône de télévision à Ittre.
Question orale sur la construction d’un pylône de télévision à Ittre.
Question écrite au sujet des investissements étrangers dans l’arrondissement ...
Question écrite au sujet des investissements étrangers dans l’arrondissement de Nivelles.
Interventions
Interventions
Intervention au sujet du projet de loi sur le contingent de 1986.
Intervention au sujet du projet de loi sur le contingent de 1986.
Dossiers « Interventions Chambre » contenant le texte de l’intervention, de l...
Dossiers « Interventions Chambre » contenant le texte de l’intervention, de la correspondance, des extraits du Moniteur belge et des coupures de presse.
Intervention à l’occasion de la discussion de la déclaration gouvernementale.
Intervention à l’occasion de la discussion de la déclaration gouvernementale.
Intervention au sujet du projet de loi de réforme des allocations aux handica...
Intervention au sujet du projet de loi de réforme des allocations aux handicapés.
Année 1958.
Année 1958.
Année 1961.
Année 1961.
Année 1981.
Année 1981.
Dossier « Conseil économique wallon ».
Dossier « Conseil économique wallon ».
Tracts, coupures de presse et autres publications issus de campagnes électora...
Tracts, coupures de presse et autres publications issus de campagnes électorales.
Député
Député
Année [1954].
Année [1954].
Élections
Élections
Missions parlementaires
Missions parlementaires
Dossier « Zambie » contenant de la correspondance et des notes concernant un ...
Dossier « Zambie » contenant de la correspondance et des notes concernant un voyage à Lubumbashi et une mission d’observateur parlementaire lors des élections en Zambie.
Dossier « Commission mixte ». Programme de la visite parlementaire aux États-...
Dossier « Commission mixte ». Programme de la visite parlementaire aux États-Unis (septembre 1984) et en URSS (août-septembre 1986).
Conseil économique wallon
Conseil économique wallon
Dossier « Pilotes Sabena Sénat » contenant le dossier "La Sabena vue par...
Dossier « Pilotes Sabena Sénat » contenant le dossier "La Sabena vue par son personnel navigant de maitrise" de juillet 1982 et le périodique bimensuel "Intercom" de mars 1983.
Dossier « Union Interparlementaire. Section belgo-britannique » contenant de ...
Dossier « Union Interparlementaire. Section belgo-britannique » contenant de la correspondance, un projet de programme et des coupures de presse concernant la visite d’une délégation britannique en Belgique pour, entre autres, visiter le site universitaire d’Ottignies-Louvain-la-Neuve.
Dossier « Carrière de Quenast » contenant de la correspondance, un compte ren...
Dossier « Carrière de Quenast » contenant de la correspondance, un compte rendu de réunion et des coupures de presse.
Dossier « Dossier économique. Sénat » contenant de la correspondance, des rap...
Dossier « Dossier économique. Sénat » contenant de la correspondance, des rapports, des notes et des coupures de presse.
Rencontre interparlementaire belgo-française du 6 au 9 juin 1985.
Rencontre interparlementaire belgo-française du 6 au 9 juin 1985.
Dossier « Zeebruges » contenant de la correspondance, des brochures et des co...
Dossier « Zeebruges » contenant de la correspondance, des brochures et des coupures de presse concernant les travaux au port de Zeebrugge.
Dossiers débattus au Sénat
Dossiers débattus au Sénat
Interventions en 1984.
Interventions en 1984.
Dossier « Spécialités pharmaceutiques. Intervention de Yves du Monceau en séa...
Dossier « Spécialités pharmaceutiques. Intervention de Yves du Monceau en séance publique du Sénat le 17/12/1980 » contenant de la correspondance, de texte de l’intervention et des coupures de presse.
Interventions en 1985.
Interventions en 1985.
Interventions en 1980.
Interventions en 1980.
Interventions en 1982.
Interventions en 1982.
Interventions en 1983.
Interventions en 1983.
Interventions en 1981.
Interventions en 1981.
Interventions en 1977.
Interventions en 1977.
Interventions en 1978.
Interventions en 1978.
Intervention au sujet du Budget de l’Intérieur.
Intervention au sujet du Budget de l’Intérieur.
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