Affichage de 9733 résultats

Description archivistique
Pièce
Aperçu avant impression Affichage :

Rapport d'expertise de dégâts d'inondations au charbonnage de la s.a. des Houillères réunies (Quaregnon) provoquées par la société charbonnière du bois (Quaregnon).

Rapport rédigé, le 21 juin 1857, par les experts désignés suite au jugement de la 1e chambre du Tribunal Civil de Mons (14 août 1856).Copie authentique extraite des Greffes du Tribunal de Mons.Ex libris Emile Hardy, ingénieur à Quaregnon, milieu d...

Manuel de comptes.

Manuel contenant indistinctement :I. Manuel de recettes et dépenses diverses (fermages, rentes) a.)1616-1657 b.)recettes de rentes, 1718-1753II. Manuel d'un BOUCHER (région de Walcourt).Achat de bêtes.Comptes des débiteurs clients avec une ta...

Sentence arbitrale terminant le différend opposant la société charbonnière de Belle-et-bonne et la société charbonnière anonyme des produits, au Flenu.

Sentence prononcée le 24 mars 1857.Avec tenue des procès verbaux des visites régulières, depuis février 1954, aux installations dégradées.Copie authentique du jugement arbitral rendu exécutoire par le président du tribunal de 1e Instance à Mons,le...

Recueil de documents historiques touchant les anciens Pays-Bas, 17e-18e siècles, copiés aux 18e-19e siècles.

• Lettre secrètes de la duchesse Marguerite de Parme.,, et du Roy d'Espagne Philippe II touchant des troubles ... de l'an 1566, précédé d'une lettre du Prince d'Orange à la duchesse de Parme, du 24-I-1566, p. 1-197.• Avis de Pi...

Registre des fiefs de la seigneurie de Ter-Eecken, de Beveren, Lokeren et Vrasene (Flandre Orientale)

Extraits de l’ancien registre, datant de 1693.Beveren ende Vracen : 18 actes de 1681 à 1693.Fiefs chargés d'une rente annuelle.Fiefs sous Lokeren à Heerbrugghen.Table des rentes de la seigneurie de Ter Eecke, à Beveren, Vrasene et Lokeren.Feu...

Actes publics concernant les villes de Alcala del Rio, province et diocèse de Séville, et Jorquera, duché de Villena, province de Albacete.

• Compromis entre Juan Sanchez Parriagua et Pablo Martinez, procureurs des villes de Alcala del Rio et Jorquera. Ils remettent la solution des disputes, sur des droits de pâturage et arrosage, opposant les deux villes, à deux arbitres, respectivem...

Chartres et privilèges du bon destrier des mouliniers de la bonne ville de Huy. Au temps de Pierre Pacquor gouverneur et rentier et Sacré Bastin greffier.

Table.Privilèges et ordonnances du métier des meuniers de Huy approuvés par les princes de Liège et les bourgmestres de Huy, 17 novembre 1609 - 16 juin 1707.Compte rendu des séances du métier et nomination des nouveaux membres, 1698-1791.Nouveaux ...

Résultats 9301 à 9350 sur 9733