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Notes.

Notes manuscrites de Jean-Pierre Devos sur Jehan Lhermite, Henri Cock et leur voyage en Espagne.

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Notes.

Carnet de notes cadastrales avec des plans coloriés de villes et villages de Flandre occidentale.

BE A4006 CO 009-28
Item
1846-1865

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E.a. Bovekerke, Belleghem, Courtrai, Rumbeke, Heule, Passchendaele, Staden, Ingooigem, Saint Genois, Pitthem, Zweveghem, Dottignies, Sint-Eloois-Winkel.On trouve : n° du cadastre, contenance cadastrale, classification, revenu imposable, mesure, pr...

Archives relatives au "Fonds Escrime".

BE A4006 CO 009-280
File
1836-1932

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Correspondance adressée à Mr Devigne.

BE A4006 CO 009-281
File
1920-1931

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Programmes de théâtres bruxellois.

BE A4006 CO 009-282
File

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Archives issues de la bibliothèque "De Vis".

BE A4006 CO 009-283
File

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Bulletin mensuel "Instantanés".

BE A4006 CO 009-284
File
1950-1951

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Publié par le service photographique de Centre d'Information et de Documentation du Congo belge et du Ruanda-Urundi (Bruxelles).

Recueil généalogique de la famille Le Maire-Harmignie et ses alliances, 1473-

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Comprend des informations généalogiques et biographiques, quelques dessins de blasons, une photo (de Michel d'Arche de Cromecourt ?).

Registre des gains et pertes d'un cercle de jeux de hasard.

BE A4006 CO 009-30
Item
Du 2 avril au 30 novembre 1831

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f ° 1 : Trente et Quarante. Aix-la-Chapelle.f ° 2 : le 2 avril 1831. Roulette.Chaque page note les bénéfices ou pertes de trois séances : à gauche du jeu de Trente et Quarante ; à droite du jeu de Roulette. Le résultat de chaque séance est authent...

Registre des signatures des personnes en visite chez le président de la république, Félix Faure

BE A4006 CO 009-31
Item
1898-1899

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Les dates inscrites au registre correspondent à la dernière année de la présidence de Félix Faure. On y lit les condoléances adressées à la famille à l'occasion de sa mort.

Requête adressée au bailliage royal d'étain.

BE A4006 CO 009-32
Item

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Par G. AUBERT, curé de Moulainville (Meuse) concernant les dîmes novales sises dans sa paroisse dont il revendique le droit de propriété contre le chapitre de l'église collégiale de Sainte-Marie-Madeleine de Verdun, 10-XI-1778.

Registre du serment ou gilde des arbaletriers de S. Sebastien à Droogenbosch.

BE A4006 CO 009-33
Item
1733-1791

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Statuts Serment.Noms des membres, 1733-1788.Comptes, 1733-1791.Memorabilia.En tête bêche : Noms des membres de la gilde, rétablie le 31 mai 1811.Le registre conservait le diplôme d'affiliation de la gilde de Droogenbosch à celle des arbalétri...

Chartres et privilèges du bon destrier des mouliniers de la bonne ville de Huy. Au temps de Pierre Pacquor gouverneur et rentier et Sacré Bastin greffier.

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Table.Privilèges et ordonnances du métier des meuniers de Huy approuvés par les princes de Liège et les bourgmestres de Huy, 17 novembre 1609 - 16 juin 1707.Compte rendu des séances du métier et nomination des nouveaux membres, 1698-1791.Nouveaux ...

Annexe : Planches gravées par Leblanc, relatives à des mécanismes de meunerie.

BE A4006 CO 009-34bis
Item
Vers 1800

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Registre de rentes, la plupart foncières, dont les biens se trouvent en Brabant.

BE A4006 CO 009-37
Item
18e-19e siècles

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Mention de la nature des rentes, des noms et lieux des débiteurs, de la date et du montant des paiements, 1760-1846.Index de débiteursIndex de terres.A la fin, quelques feuilles volantes sans importance, sauf la première où le rentier engage ses e...

Brevet de libraire, délivré à P.J. Collardin, au nom de l'empereur Napoléon, Liège.

BE A4006 CO 009-38
Item
1er janvier 1813

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Registre des fiefs de la seigneurie de Ter-Eecken, de Beveren, Lokeren et Vrasene (Flandre Orientale)

BE A4006 CO 009-39
Item
17e-18e siècles

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Extraits de l’ancien registre, datant de 1693.Beveren ende Vracen : 18 actes de 1681 à 1693.Fiefs chargés d'une rente annuelle.Fiefs sous Lokeren à Heerbrugghen.Table des rentes de la seigneurie de Ter Eecke, à Beveren, Vrasene et Lokeren.Feu...

Recueil de Consultes.

BE A4006 CO 009-4
Item
18e siècle

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f °1: Décret touchant le différend entre le Conseil de Hainaut, de Flandre et les magistrats de la ville d'Enghien, 18 décembre 1743. f °551: Consulte sur le testament du sr Duquesne Devertaing, major en titre de SM, s.d.

Actes publics concernant les villes de Alcala del Rio, province et diocèse de Séville, et Jorquera, duché de Villena, province de Albacete.

BE A4006 CO 009-40
Item

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• Compromis entre Juan Sanchez Parriagua et Pablo Martinez, procureurs des villes de Alcala del Rio et Jorquera. Ils remettent la solution des disputes, sur des droits de pâturage et arrosage, opposant les deux villes, à deux arbitres, respectivem...

Papiers de la famille Joly.

BE A4006 CO 009-45
File
19e et 20e siècles

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I. Registre de doit et avoir de la famille P.-J. joly-leduc habitant Bruxelles et en été à Havré, 1820-1845.I. Papiers d'affaires de l'avocat Joly, secrétaire de la commission chargee de la revision du code penal, bruxelles, 1834-1850. f...

Généalogie de la famille Cornet. Quartiers maternels de la postérité de Charles Cornet de Peissant, décédé en 1783.

BE A4006 CO 009-47
Item
19e siècle

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Consulté du Conseil de Brabant sur le catalogue des livres (défendus).

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Farde des titres et pièces de Mr et Mde d'Oultremont, princesse de Ligne contre la Dame Potocha, farde n° 17.

BE A4006 CO 009-5
File
1734-1823

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Treize expéditions d'Avis de Père et Mère contenant clauses des substitutions vulgaires.

Recueil général des décisions administratives et judiciaires en matière de droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, de succession, d'hypothèque et de notariat.

BE A4006 CO 009-52
Item
1848-1874

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Extraites des tomes 1 (1848) à 27 (1874).En tête, on lit la signature de Robijns, remplacée par celle de Lust (en rouge) et par le cachet de A.H. Lust.

Questions de taxes extraites des délibérations du tribunal de première instance de la Seine.

BE A4006 CO 009-53
Item
Vers 1825

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Recueil des jugements rendus, sous la présidence de monsieur Gillet, par la seconde chambre du tribunal civil séant a Liège.

BE A4006 CO 009-54
Item
Du 27 mars 1838 au 11 août 1852

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Avec table des dates par années.

Formularium iuridicum.

BE A4006 CO 009-55
Item
18e siècle

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Beleet van Commissie van Bevelen Forme van Collatien in forma probante Quoestien op desen stijl.Retroacten.Index.

Contrats et actes scabinaux de la seigneurie de Tiberchamps et Seneffe, partie 1.

BE A4006 CO 009-57
Item
Du 19 février 1703 au 29 juillet 1717

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Contrats et actes scabinaux de la seigneurie de Tiberchamps et Seneffe, partie 2.

BE A4006 CO 009-58
Item
Du 10 octobre 1718 au 22 novembre 1728

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Tarifs des thonlieux de sa majesté en Flandre et Brabant, partie 1.

BE A4006 CO 009-59
Item
18e siècle

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Vol. I : surtout des imprimés, 1585-1767.Au dos : Divi Mathei Apostoli Reliqua.Folio liminaire : Cartouche gravé : Caesareae Sacrae Suae, Regiaeque Majestatis Vectigalia ac Portoria et Cura Petri Van Overloope collecta, 1753.Au bas du f° : Vanover...

Registrum decanatus christianitatis consilii ruralis stattensis a Joanne a Mosa conscriptum.

BE A4006 CO 009-60
Item
1595-1787

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Titre et table des matières.Catagogus omnium... episcoporum dioecesis leodiensis usque 1618, f° 1-15.Catalogus archidiaconorum ab anno 815, f° 17-34.Statuta archidiaconatus Hasbaniae, f° 34-46.Sequentur ecclesiae parochiales, capellae, altaria seu...

Recueil de documents historiques touchant les anciens Pays-Bas, 17e-18e siècles, copiés aux 18e-19e siècles.

BE A4006 CO 009-61
Item
Du 18e au 19e siècle

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

• Lettre secrètes de la duchesse Marguerite de Parme.,, et du Roy d'Espagne Philippe II touchant des troubles ... de l'an 1566, précédé d'une lettre du Prince d'Orange à la duchesse de Parme, du 24-I-1566, p. 1-197.• Avis de Pi...

Recueil des points marquez pour coutumes du pays de Liège avec des notes, par Pierre de Méans, éd. à Liège.

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Recueil manuscrit.Contient du ch. I : Des gens mariés au ch. XVI : Articles tirés des privilèges impériaux.

Livre de comptes de Maria et José Basora de Barcelone.

BE A4006 CO 009-63
Item
18e siècle

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Notice détaillée de la librairie Hiersemann en tête du vol.

Kaiser Karel VI. Neuf documents espagnols et français en portefeuille.

BE A4006 CO 009-64
Item
1724-1725

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Compte rendu de la recette et des dépenses de Bayonne.

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Vente de la terre de Mirambeau par la duchesse de Bouillon au comte de Caupenne, demeurant à Bayonne.

BE A4006 CO 009-66
File
29 mars 1787

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Registre des arrêtés du département de L'Yonne, enregistrés au bureau du district à Avallon.

BE A4006 CO 009-67
Item
Du 26 avril 1794 au 25 janvier 1796

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Avec Table des arrêtés du département (par séances), 361 arrêtés.Ex-libris Ernest Petit.

Registre des délibérations du directoire d'Avallon.

BE A4006 CO 009-68
Item
Du 27 janvier 1795 au 3 novembre 1795

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Délibérations 311 à 545.Papier, 150 p. 345x235 mm, lignes.Reliure carton. Titre au dos.Ex-libris Ernest Petit.

Titres de fondation de la chapelle Saint-Gilles à Saint-Thiebaud-en-Auxois par Regnauld Gastelier.

BE A4006 CO 009-69
File
1405-1443

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Huitième liasse. Cotte 4 n° 71.Au dos : Chapelle de S. Thibaut.Ex-libris gravé Ernest Petit.

Coustumes des fiefz de Baudour, Chaumont et Gistoule (Gistoux) en Brabant. ordonnance touchant Wavvre.

BE A4006 CO 009-70
Item
17e siècle

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Lettres patentes de noblesse accordées par Philippe III, roi d'Espagne, en faveur de Fernando de Molina, fils de Diego Gonzales de Molina, citoyen de Jaen

BE A4006 CO 009-71
Item
1613 et 1622

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Ex libris Jean Merck.

Réflections sur les statuts et coutumes du pays de Liège, par Mr Barré de Thuin.

BE A4006 CO 009-72
Item
18e siècle

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Tarifs des thonlieux de sa majesté en Flandre et Brabant, partie 2.

BE A4006 CO 009-73
Item
18e siècle

Part of Archives ne concernant pas l'Université catholique de Louvain

Vol. II : traductions d'ordonnances, de placcards, tarifs thiois (16e-18e siècles) relatifs aux tonlieux, 1752-1753. Au dos : Tarifs des tonlieux. Note au f° 1 : Appartient A Van Overloope de Ronselael, 1777.

Tarifs des tonlieux. Table alphabétique des denrées et marchandises sujettes à des droits d'entrée et de sortie. Avec indications relatives au tarif, à l'évolution de la législation au cours des années 1749 à 1759.