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Description archivistique
Sous-dossier
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Procès Senarmont-Vérigny.

« Etat détaillé des lots de terre appartenant à Mr Ozeray père », ca. 1860 ; note manuscrite de Michel-Jean-Francois Ozeray sur l’historique des terres de Sénarmont, 1855, correspondance entre les notaires Pellerini et Védié, de Chartres et la fam...

Ollé.

Documents sont relatifs aux Baux, cession, partage, vente de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à l’achèvement du Panthéon français » (1792).

Année 1722

Photographies (178-216) et transcriptions.

Houdouenne.

Documents sont relatifs aux acquêt, baux, inventaires, partage, possession de terres; reconnaissance de cens.

Maindreville.

Documents sont relatifs aux acquêt, baux, échange, inventaires de terres ; reconnaissances de cens ; imprimé : « Loi relative à l’établissement d’un tribunal criminel à Avignon » (1791).

Actes notariés.

Contient des acquisitions, bail, constitution de rente, échanges ; extraits du greffe de la Cour souveraine de Bouillon et du Tribunal de canton de Bouillon.

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