Affichage de 30692 résultats

Description archivistique
Aperçu avant impression Affichage :

"Droit de la Mer - 1972". Sous-comité 3.

Rapports sur les travaux préparatoires en vue de la conférence internationale sur la pollution des mers OMCI 1973 ; Décisions de la conférence des Nations-Unies sur l'environnement (5-16 juin1972) qui concernent la préservation du milieu mari...

"Droit de la Mer - 1973".

Correspondance ; telex ; notes ; comptes-rendus; rapports de mission de la ligne de conduite de la Belgique ; notes manuscrites ; coupres et articles de presse ; rapports d'organismes internationaux (FAO, ONU, Conseil de l'Europe, Cour i...

"Droit de la Mer - 1974".

Compte-rendu de la réunion du comité permanent du droit de la mer (13 mars 1974) ; correspondance ; note manuscrite d'une réunion consultative officieuse des États sans littoral ou géographiquement désavantagés (23 avril 1974) ; rapport de la...

"Droit de la Mer - 1975".

Rapports ; correspondance ; notes ; rapports et annexes des 8 semaines de travaux de la 3e conférence (par semaine, du 25 mars au 12 mai) ; rapport de l'ONU et de la FAO.

"Droit de la Mer - 1976".

Correspondance ; télégrammes ; coupures de presse ; rapports (1 à 19) de la commission du Droit International sur les travaux de sa 28e session à l'ONU (mai-juillet 1976) ; rapports et perspectives pour la Belgique à la fin de 1976.

"Droit de la Mer - 1977".

Rapport de mission " Consultations Evensen" Genève, 28 février - 11 mars 1977 ; correspondance ; rapport de la délégation des États-Unis relatif à la 5e session (2 aout - 17 septembre 1976) ; rapport de la 6e session (23 mai - 15 juillet...

"Droit de la Mer - 1980".

Correspondance ; téléx ; notes ; rapports internes pour le Ministère des Affaires étrangères ; rapport sur les négociations préparatoires ; communiqué de la réunion ministérielle du groupe des 77 ; rapport des experts juridiques de la CEE ; coupur...

"Droit de la Mer-1983-1985".

Rapport sur le problème de la délimitation des frontières de la zone maritime du Zaïre (décembre 1983) ; rapport du ministère des affaires étrangères ; rapport "Problèmes des échanges des produits de la pêche" du Comité des Pêcheries (ma...

"Droit social".

Notes pour le cours, première parte : la propriété (les autres parties sont : la famille, l’État).

"Déclaration de son Eminence le Cardinal-Archevêque de Malines sur l'Enseignement du Séminaire-Général de Louvain avec l'Examen Doctrinal des Sentimens des Professeurs et des Livres Classiques de cette Nouvelle Institution", 1789, 111 p. [Mémoire du 26 juin 1789] Relié avec "Mémoire sur le Droit des Nominations qui compéte tant à l'Université qu'à la Faculté des Arts a Louvain", Imprimerie Académique [Louvain], 1787, 12 et 23 pp.

Au premier plat : « F.A. 351 » .

"Eclairage spécial"

Préface de Jacques Delors au magazine de l'Association de la faculté d'Economie de l'université Erasmus de Rotterdam: texte dactyl.

Résultats 551 à 600 sur 30692