3-6 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (22/12) a/s suites du conseil européen d’Edimbourg sur élargissement et TVHD, suites du référendum suisse sur l’EEE, instruments de défense commerciale, Uruguay Round, conseil d’association ave...
3-4 Intervention de Jacques Delors a/s action contre la crise de confiance à travers la lutte contre la récession économique ainsi que la réponse à la demande d’Europe et aux messages envoyés à travers les referenda. 6 Allocution de Jacques Delor...
4-5 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (05/07) a/s Uruguay Round notamment sur l’acier, positions des pays-membres de l’UE notamment conditions de la France. 6 'Projet de conclusions du Conseil sur le cycle d’Uruguay' : d...
3-4 Conférence de presse du ministre belge des Affaires étrangères et de Jacques Delors : note du Porte-parole. 5-7 Compte rendu confidentiel par le Secrétaire général de la Commission, David Williamson, des entretiens au déjeûner (26/10) a/s You...
3-6 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (21/12) a/s suites du Conseil européen, négociations d’élargissement, négociations avec les Etats baltes, financement de l’action commune humanitaire en Bosnie, nomination des membres de la Cou...
3-7 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- de la réunion plénière du Conseil Affaires générales a/s programme de la Présidence allemande, suites de Corfou, Ex-Yougoslavie, relations du Parlement européen, relations avec les PECOs… 8-12...
3-5 Compte rendu par le Service du Porte-parole [BIO/94/310] (29/11) a/s Politique méditerranéenne, nouveaux accords avec le Maroc, Israël et la Turquie, Europe centrale et orientale, GATT. 6-30 Coupures de presse. NB : 6 'L’UE cherche un d...
3 Lettre de remerciements du ministre de l’Economie belge, Guy Spitaels (20/07). 4-9 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (19/07) a/s programme de la Présidence belge, Fonds structurels, relations avec le Parlement européen, droit de...
3-5 Compte rendu de Bernhard Zepter (03/02) a/s avis de la Cour de justice sur l’Espace économique européen, Haïti. 6-10 Compte rendu de David Williamson, secrétaire général, des discussions au repas a/s signature du Traité sur l’Union européenne...
3-5 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (09/12) a/s préparation du conseil européen d’Edimbourg, élargissement, immigration, libre circulation des personnes, sécurité nucléaire, défense commerciale, acier / Etats-Unis, Macédoine (09/...
Coupures de presse. NB : 'Accord économique CEE - URSS. Cet accord de coopération sur dix ans porte notamment sur la coopération industrielle, énergie nucléaire civile comprise', in "Le Figaro" (28/11) ; 'De l’automobile ...
3-7 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (09/11) a/s suites du Conseil européen, renomination du Conseil, Uruguay Round, Russie, ex-Yougoslavie, élargissement, Bulgarie…. 8-15 Projet de conclusions. NB : 8-9 Projet de conclusions du...
2-3 Compte rendu par Fabrice Fries -cabinet Delors- de l'intervention de Jacques Delors sur le Livre blanc (07/12). 5-6 Compte rendu du CAG par le Porte-Parole [BIO(93)303] (07/12). 7-13 Compte rendu par le Secrétariat général de la Commissi...
3-5 Compte rendu par le Porte-parole [BIO/94/143] (16/05) a/s suivi du Livre blanc, compétitivité avec notamment Réseaux transeuropéens et Société d’information. 6-30 Coupures de presse. NB : 6 'Mise en œuvre du Livre blanc : Croissance et ...
3-5 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- du CAG (21/07) a/s principe de subsidiarité. 6-13 Intervention (dactyl.) de Jacques Delors. 14 Compte rendu de la conférence de presse par le Service du Porte-parole [BIO(92)191]. 15-46 Compt...
3-5 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (07/04). 6-31 Compte rendu par Helmut Steinel -Secrétariat général- [SI(92)235] (07/04) a/s problème institutionnel de l’Irlande sur l’accord de Maastricht, Paquet Delors II, Yougoslavie, Maro...
3 Note sur le Conseil de coopération tenu à l’occasion du CAG avec la participation de Shimon Peres, ministre des Affaires étrangères d’Israël [BIO/94/169-2]. 4-7 Extrait du compte rendu confidentiel a/s Marché unique, politique de recherche et d...
3-26 Compte rendu confidentiel par le Secrétariat général [SI(92)471] (16/06) a/s notamment : Paquet Delors II, Comité des régions dans le cadre du traité de Maastricht, préparation du conseil européen, relations avec le Japon, relations avec le M...
3-4 Compte rendu par Christine Verger -cabinet Delors- de l’entretien avec le Premier ministre de Grèce, Kostantinos Mitsotakis (08/03) a/s Macédoine, Chypre, situation économique. 5 Résolution du Conseil de sécurité de l’ONU sur l’ex-Yougoslavie...
I / Notes du service du Porte-parole 3-4 a/s événements en Russie, Déclaration concernant la Russie, Chypre… [BIO(93)225 Suite 2] (04/10). 5 a/s conclusions concernant l’accord CE / Israël et le soutien au processus de paix au Moyen-Orient [BIO(...
3-13 Conférence de presse conjointe de Jacques Poos, ministre des Affaires étrangères du Luxembourg et Jacques Delors à l’issue du conseil (ronéo.) et questions / réponses a/s compromis de Dresde sur la structure du traité d’Union politique, Coopé...
3-7 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- a/s Bosnie, Chypre, Livre blanc, Ukraine, financement de la PESC, Afrique du Sud, Moyen-Orient, droit de vote aux élections municipales, accord de partenariat avec la Russie, quotas de pêche, c...
3-6 Compte rendu par Bernahard Zepter -cabinet Delors- (06/04) a/s Russie, accords européens avec la République tchèque et la Slovaquie, relations avec la Slovénie, politique commerciale notamment accord de Blairhouse, GATT, Airbus, adhésion de la...
I / Entretien avec le ministre des Affaires étrangères d’Egypte 3 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (03/12) a/s aide alimentaire aux PECOs et à l’URSS, projet de forum pour la coopération et la sécurité dans le bassin méditerranée...
I / Entretien avec Franz Vranitzky (18/02) 3-5 Compte rendu confidentiel par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (22/02) a/s négociations CE / AELE sur l’Espace économique européen, adhésion de l’Autriche à la CE, développement dans les pays de l’Eu...
Dépêches et coupures de presse (21-23/11). NB : 3-4 Dépêche sur les résultats de la réunion de Coopération politique ; 6 'L’Europe ne reconnaît pas l’Etat palestinien. Les Douze appellent néanmoins Israël à saisir l’occasion qui est offerte ...
Coupures de presse. NB : 5 'L'union politique pour l'Europe sociale' in "La Croix" (15/05) ; 6 'Delors s'emporte contre le blocage britannique sur l'Europe sociale' in "Libération" (14/05...
3-20 Compte rendu par -Secrétariat général- [SI(92)348] (12/05) a/s Paquet Delors II, travaux du Coreper sur l’Union européenne, politique de l’immigration, relations avec l’ex-URSS notamment Acier, aide à l’Albanie, préparation de la conférence d...
Coupures de presse a/s pays de l'Est, marché de la viande. NB : 'Partners to pressure France on East Europe trade terms', in "WSJ" (09/09) ; 11 'Paris : pas de concessions agricoles pour Varsovie, Budapest et Prague&...
I / Déjeuner Coopération politique CPE 4-5 Compte rendu par Günther Burghardt -Secrétariat général- EN (01/10) - a/s Yougoslavie, Moyen-Orient sur rencontre avec le Représentant de la Commission dans les Territoires occupés, participation de la C...
Coupures de presse (de, fr, esp, nl). NB : 15 'Germans accuse selfish Britain', in "Daily Express" (23/07) ; 19 'CEE : bataille pour le Fonds de cohésion', in "Le Figaro" (24/07) ; 29 'Contribution bri...
3-4 Compte rendu sur la base de la conférence de presse finale par le Porte-parole a/s Yougoslavie, URSS (10/07). 5-6 Programme. 7-42 Coupures de presse. NB : 18 'Yougoslavie. La CEE dépêche ses observateurs', in "La Croix" (...
Compte rendu succinct 3-4 Note de Joly Dixon -cabinet Delors- (20/05) EN a/s programmes de convergence, frontières fiscales. Conclusions du Conseil 5-6 'Convergence Programme of the Federal Republic of Germany' 7-8 'Multilateral ...
3-38 Compte rendu par Helmut Steinel -Secrétariat général- [SI(92)175] (17/03) a/s relations avec l’Europe centrale et orientale PECOs et l’ex-URSS, intervention de la BEI à l’extérieur de la CE, Paquet Delors II, rapport de la Cour des comptes po...
3-6 Compte rendu confidentiel par David Williamson, secrétaire général de la Commission, a/s aide à l’Europe centrale et de l’Est, extension des activités de la BEI, aide à l’économie de la Grèce (28/01). EN 7-112 Presse.
Compte rendu par Chris Boyd -cabinet Delors- (15/12) a/s libéralisation des capitaux en Grèce, abolition des frontières fiscales, TVA sur les marchandises d’occasion, taxation des transports routiers, hors taxe, taxe sur l’énergie (15/12).
3-4 Compte rendu par Chris Boyd -cabinet Delors- (19/01) a/s Initiative européenne de croissance, surveillance multilatérale, prêt communautaire à l’Italie, déclaration sur le pound irlandais -. EN 5 Version préparatoire de la déclaration sur la ...
3-4 Conférence de presse de Philippe Maystadt, président de l’Ecofin et de Jacques Delors a/s Livre blanc. 5-61 Coupures de presse, FR, DE, NL, SP, EN, IT, GR. NB : 'Chancellor rejects EU jobs plan' in "The Guardian" (23/11);...
3-9 Compte rendu confidentiel par le Secrétariat général de la Commission [SI(94)854] (20/09) a/s état des travaux concernant le Livre blanc, programme de convergence. 10-27 Coupures de presse. NB : 14 'Budgets : la France dans une Europe q...
3-13 Compte rendu [BIO(91)353] (08-14/11) a/s simplification du régime transitoire de TVA, CIG sur l’UEM, programme italien de convergence économique, assistance financière aux PECOs, préparation du conseil sur fiscalité et régime de coopération a...
2-16 Compte-rendu par le Secrétariat général de la Commission [SI(92)559] (14/07) a/s programme de convergence, relations avec les PECOs et avec l’ex-URSS avec notamment action médicale d’urgence, assistance financière à l’Albanie, Paquet Delors I...
3-17 Conclusions : communication à la presse [8854/92]. 18-34 Compte-rendu et conclusions par le Secrétariat général de la Commission [SI(92)700] (29/09) a/s Paquet Delors II, fraude à l’encontre du budget communautaire, assistance financière à l...
3-4 Bilan par Joly Dixon -cabinet Delors- EN (08/07) a/s Algérie, Roumanie, directive sur les services. 5 Draft Conclusions on Multilateral Surveillance (05/07). 6-19 Coupures de presse. NB: 6 'Les Douze en quête d'une croissance sans i...
3-15 'Rapport [du Conseil] sur les principales questions posées par la mise en place d’une UEM' [9560/89 UEM 3]’ (30/10). 16-18 Liste des membres du Groupe à haut niveau. 24-203 Coupures de presse. NB : 24 'UEM : le groupe Guigou...
3-6 Compte rendu par le service du Porte-parole a/s surveillance multilatérale et déclarations. EN 7-58 Coupures de presse. NB : 8 'Bruxelles rappelle les Douze à la rigueur', in "Le Quotidien" (13/06) ; 15 'Déficits pub...
3-4 Compte rendu par Chris Boyd -cabinet Delors- (14/12). 5-9 Comptes rendus par le Porte-Parole [BIO(93)316] (14/12) a/s grandes orientations économiques, bonifications d’intérêts sur les prêts PME, suites du Conseil européen, rapport sur la con...