UCL | Archives

Projets d'articles 61-62 sur la Balance des Paiements (L'unificatio...

Projets d'articles 61-62 sur la Balance des Paiements (L'unification de la politique commerciale), 63-65 sur le fonds d'investissement.

Projets d'articles 66-73 sur La réadaptation, 74-78 sur la libre circula...

Projets d'articles 66-73 sur La réadaptation, 74-78 sur la libre circulation des travailleurs, 79- 82 La liberté des mouvements des capitaux, Clauses de sauvegarde.

Tableaux synoptiques des projets d'articles.

Rapports des réunions concernant les Territoires d'outre-mer.

Groupe du Marché Commun: documents 46-85.

Rapports des réunions concernant les Fonds d'investissement.

Groupe de l'EURATOM: documents 1-20.

Groupe de l'EURATOM II: documents 21-49.

Procès Verbaux, Ordres du jour, Traité CEE.

Notes, Projets de mandat, Projet de Rapports, Rapports, Projets de protocoles.

Banque d'investissement, Comité monétaire, Douanes.

Notes Hellevig à Pedini, Notes service juridique de l'Université europée...

Notes Hellevig à Pedini, Notes service juridique de l'Université européenne, Notes pour Bobba.

Discours Président à Milan, Observations présentées par le Président, Groupe ...

Discours Président à Milan, Observations présentées par le Président, Groupe de travail, Procès-verbaux, Résolutions.

Déclarations de M. Cals, Conseils des 10 et 11 mai 1960, Comité intérimaire: ...

Déclarations de M. Cals, Conseils des 10 et 11 mai 1960, Comité intérimaire: réunion de Florence, Questions Nederhorst sur amitié Moscou, Memoranda Reuchers et Gouvernement de la R.F., Rapports de Réunions.

Divers documents, Candidature Vérone, Strasbourg discussion rapport Gaiger, C...

Divers documents, Candidature Vérone, Strasbourg discussion rapport Gaiger, Conseils des 20 et 21 juillet, Textes juridiques, Coupure de presse.

Projets d'articles 13-18 sur l'Union douanière.

Documents de base: Rapports, Projets.

Correspondance, Résolutions, Rapports, Projet de statut, Florence octobre 196...

Correspondance, Résolutions, Rapports, Projet de statut, Florence octobre 1961, Mémorandum, Florence mai 1961, Message en éducation.

Etudes sur les thèmes de travail et contributions des D. G.

Divers documents.

Correspondance, Notes, Rapports.

Documents de base.

Réunions.

Dernier état de la question

Presse.

Documents de base: Correspondance, Rapports, Projets, Discours, Notes (CECA -...

Documents de base: Correspondance, Rapports, Projets, Discours, Notes (CECA - Parlement européen - EURATOM).

Projets d'articles 19-25 sur l'Union douanière.

Documents de base: Aide-mémoire 1969, Correspondance, Memoranda, Rapports

Projet belge de réunir une session du Conseil avec la participation des minis...

Projet belge de réunir une session du Conseil avec la participation des ministres de l’Éducation Nationale.

Commission des Communautés européennes: Notes, Rapports, Invitations, Aide-mé...

Commission des Communautés européennes: Notes, Rapports, Invitations, Aide-mémoire, Bordereaux d'envois.

Projet de rapport sur les travaux de l'Université européenne.

Collège d'Europe à Bruges.

Rapport Geiger

Conférence sur l'Université européenne à Rome

Discours à l'Institut d’Études Juridiques

Colloque à l'Institut Solvay.

Discours à Milan

Projets d'articles 19-25 sur l'Union douanière.

Question orale F. Dehousse

Brochures, Rapports, Discours.

Coupures de presse, Brochures publicitaires, Recommandations, Notes, Discours...

Coupures de presse, Brochures publicitaires, Recommandations, Notes, Discours, Correspondance, Programme.

Question écrite par Bech, Herr et Lucius

Question écrite par M. Dichgans.

Projets d'articles 26-30 sur l'Union douanière, 30-35 sur les Servi...

Projets d'articles 26-30 sur l'Union douanière, 30-35 sur les Services.

Projets d'articles 36-39 sur l'Agriculture.

Projets d'articles 40-43 sur les Règles de Concurrence (les discriminati...

Projets d'articles 40-43 sur les Règles de Concurrence (les discriminations), 44 sur les Règles de Concurrence (aides accordées par les États), 45-46 sur les Distorsions, 47-48 sur le Rapprochement des Législations.

Projets d'articles 49-55 sur les tarifs et la politique des transports, ...

Projets d'articles 49-55 sur les tarifs et la politique des transports, 46-50 sur la Balance des Paiements (le concours mutuel).

Correspondance diverse, brouillon de lettres

1950

1951

1952

Non datée

Périodiques, coupures et dépêches de presse.

Cartes de visite, plan et documents touristiques.

Brochures de Proléa concernant les pois protéagineux, le colza, le soja et le...

Brochures de Proléa concernant les pois protéagineux, le colza, le soja et le tournesol.

Documents relatifs à une conférence donnée au Parlement européen sur la chimi...

Documents relatifs à une conférence donnée au Parlement européen sur la chimie verte.

Documents et études émanant du Groupement d’Initiatives pour les débouchés de...

Documents et études émanant du Groupement d’Initiatives pour les débouchés des oléagineux (GIDEOL).

Études concernant l’agriculture et notamment la chimie verte.

Correspondance, notes, dépêches et coupures de presse.

"Lettre mensuelle des oléagineux et des protéagineux".

Documentation relative principalement au lobbying et à la consultance.

Présentation générale des missions effectuées pour la Commission européenne.

Continent américain.

Organisations européennes actives dans le développement.

Groupe Banque Mondial.

ONU, particulièrement le PNUD.

"Communitas", Bulletin du Foyer catholique européen.

"Eurépargne", revue économique européenne.

"Euro op News", magazine de la maison d’édition des Communautés Eur...

"Euro op News", magazine de la maison d’édition des Communautés Européennes, puis Union Européenne.

Comptes de résultats, balance et panorama des activités de la Banque Ippa

"Europe info", publication mensuelle de la Commission des épiscopat...

"Europe info", publication mensuelle de la Commission des épiscopats de la Communauté européenne.

"Europe info", mensuel de la Commission des épiscopats de la Commun...

"Europe info", mensuel de la Commission des épiscopats de la Communauté européenne et de l’Office catholique d’information et d’initiative pour l’Europe.