- Sous-dossier
- 1461-1926
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Il est essentiellement constitué d’actes notariés. Ceux qui concernent la France sont les plus anciens 15e-19e siècles. Grâce à eux l’historien pourra contribuer à mieux faire connaître la toponymie et l’histoire agraire d’une des régions les plus...
Ozeray (famille)
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Procès et rétroactes à propos de la rente foncière d’un jardin et d’une maison.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
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Ce dossier concernant les documents relatifs aux Acquêts, bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; deux feuillets sur la généalogie des Proust, d'Illiers de 1618-1811.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
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« Renseignements sur toutes mes propriétés. Il y a ici un choix de mes plus anciens titres ».
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« État ancien et nouveau de la famille depuis Claude Ozeray, premier du nom, jusqu’à moi Michel-Jean-François Ozeray », 1854 ; actes de vente de terres situées en Eure-et-Loir, 1642-1861 ; État des propriétés appartenant à Michel-Jean-François Oze...
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Documents sont relatifs aux acquêts, baux, inventaires, possessions, ventes de terres : reconnaissance de cens ; extraits des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Chartres entre 1645 à 1823.
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Documents relatifs aux acquêts, baux, déclaration, donation, inventaire de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à la ci-devant maréchaussée du clermontois » (1791).
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents sont relatifs aux acquêts, baux, inventaire, vente de terres ; déclaration de cens.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents sont relatifs aux acquêts, arpentage, baux, déclarations, échanges de terres ; reconnaissances de cens.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs aux acquêts, baux de terres; déclarations de cens.
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documents relatifs aux baux, déclarations de terres ; reconnaissances de cens; quittance de droit de francs-fiefs; reçu; rachat de fief; imprimé : pages 19 à 22 d’un règlement sur l’organisation des tribunaux.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
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Documents relatifs aux acquêts, baux, donation, état, inventaire, partage de terres ; reconnaissances de cens.
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« Etat détaillé des lots de terre appartenant à Mr Ozeray père », ca. 1860 ; note manuscrite de Michel-Jean-Francois Ozeray sur l’historique des terres de Sénarmont, 1855, correspondance entre les notaires Pellerini et Védié, de Chartres et la fam...
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Documents sont relatifs aux Baux, cession, partage, vente de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à l’achèvement du Panthéon français » (1792).
Certificat de catholicité de Michel Ozeray délivré par le curé de la paroisse Sainte-Foy à Chartres.
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Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents sont relatifs aux acquêt, baux, inventaires, partage, possession de terres; reconnaissance de cens.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
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Documents sont relatifs aux acquêt, baux, échange, inventaires de terres ; reconnaissances de cens ; imprimé : « Loi relative à l’établissement d’un tribunal criminel à Avignon » (1791).
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Contient des acquisitions, bail, constitution de rente, échanges ; extraits du greffe de la Cour souveraine de Bouillon et du Tribunal de canton de Bouillon.
Actes notariés divers et conventions sous seing privé.
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Morsehan (et les bois y attenant).
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Actes notariés et conventions diverses concernant l’utilisation d’un cours d’eau.
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Actes notariés relatifs à diverses terres situées en Eure-et-Loir.
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Reconnaissances de cens, procès-verbal de bornage.
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Ermenonville-la-Grande et Saint-Loup.
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Documents relatifs au bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative au séquestre des biens d'émigrés » (1792).
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Documents relatifs aux acquêts, baux, échange, inventaire, quittance de vente de terres ; reconnaissances de cens ; croquis cadastral et deux imprimés : quittance du droit de Franc-Fiefs (1780) et « Loi portant réunion du Comtat d'Avignon à l...
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Partage successoral de feu Barthélemy Ozeray et Jeanne Anceaume, sa femme, entre les sieurs Barthélémy-Marin Ozeray, Michel Ozeray et la demoiselle Magdeleine Ozeray, épouse de Jean-Baptiste Demarigny.
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Documents relatifs aux Baux, déclaration.
Pièces et titres relatifs aux eaux du Moulin.
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Acte de transport, plan et mesurage.
Convenance de mariage entre Michel Ozeray et Marie-Marguerite Charpentier.
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Inventaire après décès de Michel Ozeray.
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Inventaire après décès de Marie-Marguerite Charpentier.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Document relatif à l'inventaire après décès de Marie-Marguerite Charpentier, veuve de Michel Ozeray.
Baux et actes notariés divers.
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Champs Prévot (maison et jardin des).
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Documents concernant l’acquisition du bien national dit « Petit Moulin ».
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Actes de vente.
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