Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-434
Titre
CIG Union politique (Bruxelles)
Date(s)
- 1991-10-28 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
12 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-5 Compte rendu par le Porte-Parole de l’intervention de Jacques Delors du 28/10 sur la cohésion économique et sociale ainsi que le Paquet II, reprenant à titre personnel l’intervention devant le conseil européen de Luxembourg (04/11).
6-10 Discours de Jacques Delors (dactyl.) devant la CIG (28/10).
11-12 Compte rendu de l’intervention (par le Secrétariat Général de la Commission ?).
6-10 Discours de Jacques Delors (dactyl.) devant la CIG (28/10).
11-12 Compte rendu de l’intervention (par le Secrétariat Général de la Commission ?).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.