Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-405
Titre
Comité économique et social (Bruxelles)
Date(s)
- 1991-28 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
48 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-25 Intervention de Jacques Delors (Annexe au procès-verbal) a/s priorités de la Commission après l'ouverture des CIGs.
26-30 Analyse de la presse italienne a/s UEM 15-28/02.
31-44 Coupures de presse a/s notamment UEM.
26-30 Analyse de la presse italienne a/s UEM 15-28/02.
31-44 Coupures de presse a/s notamment UEM.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.