Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-306
Titre
Conclave des ministres des Affaires étrangères (Bruxelles)
Date(s)
- 1992-12-08 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
20 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3 Compte rendu de David Williamson, secrétaire général EN (10/12) a/s transparence.
4-5 Compte rendu de Michel Petite -cabinet Delors- (07/12) a/s subsidiarité, transparence (07/12).
6 Conclusions du conseil européen de Lisbonne sur le point 'Subsidiarité' [SN 3321/1/92].
7-20 Coupures de presse.
4-5 Compte rendu de Michel Petite -cabinet Delors- (07/12) a/s subsidiarité, transparence (07/12).
6 Conclusions du conseil européen de Lisbonne sur le point 'Subsidiarité' [SN 3321/1/92].
7-20 Coupures de presse.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.