Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1426
Titre
Conférence sur la coopération interrégionale (Bruxelles)
Date(s)
- 1992-12-15 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
35 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-12 Intervention de Jacques Delors sur la coopération interrégionale.
13-18 Schéma d’intervention.
19, 29 Notes manuscrites de Jacques Delors.
20-23 Note de Pierre Nicolas -DG Politiques régionales- sur les conclusions de la conférence (19/01).
24-28 Programme.
30-31 Note de bilan de la conférence par Jean-Charles Leygues -DG Poltiques régionales -.
33-34 Note de Jean-Charles Leygues sur l’organisation et le but de la conférence organisée à l’initiative de la Commission (09/12).
35 Coupure de l’Agence Europe.
13-18 Schéma d’intervention.
19, 29 Notes manuscrites de Jacques Delors.
20-23 Note de Pierre Nicolas -DG Politiques régionales- sur les conclusions de la conférence (19/01).
24-28 Programme.
30-31 Note de bilan de la conférence par Jean-Charles Leygues -DG Poltiques régionales -.
33-34 Note de Jean-Charles Leygues sur l’organisation et le but de la conférence organisée à l’initiative de la Commission (09/12).
35 Coupure de l’Agence Europe.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds