Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-278
Titre
Conseil Affaires étrangères (Bruxelles)
Date(s)
- 1991-09-30 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
55 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
I / Déjeuner Coopération politique CPE
4-5 Compte rendu par Günther Burghardt -Secrétariat général- EN (01/10) - a/s Yougoslavie, Moyen-Orient sur rencontre avec le Représentant de la Commission dans les Territoires occupés, participation de la Commission à la conférence de paix et mandat du GCC, Roumanie, suivi de la demande d’adhésion de la Suède -.
II / Projet néerlandais pour la CIG Union politique
7-55 Coupures de presse.
NB : 7-8 'Le président du Parlement européen guère satisfait du projet néerlandais d’Union politique', in "Bulletin quotidien" (27/09).
4-5 Compte rendu par Günther Burghardt -Secrétariat général- EN (01/10) - a/s Yougoslavie, Moyen-Orient sur rencontre avec le Représentant de la Commission dans les Territoires occupés, participation de la Commission à la conférence de paix et mandat du GCC, Roumanie, suivi de la demande d’adhésion de la Suède -.
II / Projet néerlandais pour la CIG Union politique
7-55 Coupures de presse.
NB : 7-8 'Le président du Parlement européen guère satisfait du projet néerlandais d’Union politique', in "Bulletin quotidien" (27/09).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.