Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-522
Titre
Conseil de l’Europe (Strasbourg)
Date(s)
- 1989-09-26 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
27 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-21 Discours (ronéo.) de Jacques Delors devant l’Assemblée parlementaire a/s CE projet politique relancé par la nécessité économique, CE Europe des Douze sans exclusive, avenir commun avec l'Europe de l'Est mais à certaines conditions.
22-23 Programme.
24-27 Coupures de presse.
22-23 Programme.
24-27 Coupures de presse.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.