Dossier n°03. - UCLouvain

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FE 015-71

Titre

Dossier n°03.

Date(s)

1790-1793 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Omont, Henri

(1857-1940)

Institution de conservation

Archives de l'Université catholique de Louvain

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Département de l’Eure . Décret et procès verbaux, 7 janvier 1790-19 juillet 1793 et autres documents antérieurs, imprimés

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Voir aussi pour Evreux et la Normandie, les numéros 70-72, 75-77, 85, 90, 95-97, 99-100, 105.

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Dossier 71 - Dossier n°03.