Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1534
Titre
Entretien de Jacques Delors avec les présidents CCEE et COMECE (Bruxelles)
Date(s)
- 1994-03-24 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
21 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
4 Note de Jérôme Vignon -cabinet Delors- sur son intention d’établir un vade-mecum relatif aux relations avec les Eglises (30/03).
5-10 Compte rendu de l’entretien par Marc Luyckx -Cellule de prospective- avec les évêques Vlk et Homeyer (30/03) a/s relations entre la CCEE et la COMECE, Europe orientale et centrale PECOS, reconnaissance des Eglises par le droit européen, mention du Livre vert et de l’immigration.
11-21 Note préparatoire de Marc Luyckx avec repères biographiques et extraits de publications (09/03).
5-10 Compte rendu de l’entretien par Marc Luyckx -Cellule de prospective- avec les évêques Vlk et Homeyer (30/03) a/s relations entre la CCEE et la COMECE, Europe orientale et centrale PECOS, reconnaissance des Eglises par le droit européen, mention du Livre vert et de l’immigration.
11-21 Note préparatoire de Marc Luyckx avec repères biographiques et extraits de publications (09/03).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds