Dossier 1534 - Entretien de Jacques Delors avec les présidents CCEE et COMECE (Bruxelles)

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-1534

Titre

Entretien de Jacques Delors avec les présidents CCEE et COMECE (Bruxelles)

Date(s)

  • 1994-03-24 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

21 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1925-2023)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

4 Note de Jérôme Vignon -cabinet Delors- sur son intention d’établir un vade-mecum relatif aux relations avec les Eglises (30/03).
5-10 Compte rendu de l’entretien par Marc Luyckx -Cellule de prospective- avec les évêques Vlk et Homeyer (30/03) a/s relations entre la CCEE et la COMECE, Europe orientale et centrale PECOS, reconnaissance des Eglises par le droit européen, mention du Livre vert et de l’immigration.
11-21 Note préparatoire de Marc Luyckx avec repères biographiques et extraits de publications (09/03).

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés