Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-469
Titre
Groupe socialiste du Parlement européen (Bruxelles)
Date(s)
- 1992-03-05 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
17 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-9 Réponses de Jacques Delors aux questions du GSPE a/s politique industrielle, dimension sociale, élargissement, PAC, coopération interinstitutionnelle, fonds de cohésion, assistance à l’Europe de l’Est et aux pays de la Méditerranée, taxation sur le CO2, EEE, libre circulation, réduction des dépenses agricoles, inégalités et pauvreté [PE/GS/100/92] (12/03).
NB : Pages manquantes.
10-12 Résumé de l’intervention par Christine Verger -cabinet Delors- (06/03).
13-17 Réponses reprises in "European Labour Forum", n°8 (été 1992) : extrait de la revue.
NB : Pages manquantes.
10-12 Résumé de l’intervention par Christine Verger -cabinet Delors- (06/03).
13-17 Réponses reprises in "European Labour Forum", n°8 (été 1992) : extrait de la revue.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.