UCLouvain | Archives

Projets d'articles 61-62 sur la Balance des Paiements (L'unification de la politique commerciale), 63-65 sur le fonds d'investissement.

BE A4006 FD CEHEC-A01-10/A.1.
Sous-dossier
De septembre 1956-février 1957

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Projets d'articles 66-73 sur La réadaptation, 74-78 sur la libre circulation des travailleurs, 79- 82 La liberté des mouvements des capitaux, Clauses de sauvegarde.

BE A4006 FD CEHEC-A01-11/A.1.
Sous-dossier
De septembre 1956-février 1957

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Tableaux synoptiques des projets d'articles.

BE A4006 FD CEHEC-A01-12/A.1.
Sous-dossier
Du 24 septembre 1956 au 29 octobre 1956

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Rapports des réunions concernant les Territoires d'outre-mer.

BE A4006 FD CEHEC-A01-13/A.1.
Sous-dossier
Du 24 septembre 1956 au 29 octobre 1956

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Groupe du Marché Commun: documents 46-85.

BE A4006 FD CEHEC-A01-14/A.1.
Sous-dossier
Du 17 septembre au 17 octobre 1956

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Rapports des réunions concernant les Fonds d'investissement.

BE A4006 FD CEHEC-A01-15/A.1.
Sous-dossier
Du 9 octobre au 15 novembre 1956

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Groupe de l'EURATOM: documents 1-20.

BE A4006 FD CEHEC-A01-16/A.2.
Sous-dossier
Du 18 février 1956 au 11 septembre 1956

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Groupe de l'EURATOM II: documents 21-49.

BE A4006 FD CEHEC-A01-17/A.2.
Sous-dossier
Du 11 septembre 1956 au 6 novembre 1956

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Groupe de l'EURATOM.

BE A4006 FD CEHEC-A01-18/A.2.
Sous-dossier
Du 10 décembre 1956 au 1 avril1957

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Procès Verbaux, Ordres du jour, Traité CEE.

BE A4006 FD CEHEC-A01-19/B.
Sous-dossier
Du 26 juin 1956 au 3 juin 1957

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Projets d'articles 1-10.

BE A4006 FD CEHEC-A01-2/A.1.
Sous-dossier
De janvier à mars 1957

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Notes, Projets de mandat, Projet de Rapports, Rapports, Projets de protocoles.

BE A4006 FD CEHEC-A01-20/B.
Sous-dossier
Du 5 avril au 16 juillet 1957

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Documents 1151-1199

BE A4006 FD CEHEC-A01-21/B.
Sous-dossier
Du 25 septembre1957 au 21 octobre 1957

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Documents 1200-1255.

BE A4006 FD CEHEC-A01-22/B.
Sous-dossier
Du16 octobre 1957 au 14 novembre 1957

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Documents 1256-1300

BE A4006 FD CEHEC-A01-23/B.
Sous-dossier
Du 9 novembre 1957 au 25 novembre 1957

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Chronologie

BE A4006 FD CEHEC-A01-24/B.
Sous-dossier
Du 9 janvier 1958 au 27 janvier 1958

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Banque d'investissement, Comité monétaire, Douanes.

BE A4006 FD CEHEC-A01-25/B.
Sous-dossier
1957-1958

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Notes Hellevig à Pedini, Notes service juridique de l'Université européenne, Notes pour Bobba.

BE A4006 FD CEHEC-A01-26/C.
Sous-dossier
1967-1968

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Discours Président à Milan, Observations présentées par le Président, Groupe de travail, Procès-verbaux, Résolutions.

BE A4006 FD CEHEC-A01-27/C.
Sous-dossier
1958

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Déclarations de M. Cals, Conseils des 10 et 11 mai 1960, Comité intérimaire: réunion de Florence, Questions Nederhorst sur amitié Moscou, Memoranda Reuchers et Gouvernement de la R.F., Rapports de Réunions.

BE A4006 FD CEHEC-A01-28/C.
Sous-dossier
De janvier à juin 1960

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Divers documents, Candidature Vérone, Strasbourg discussion rapport Gaiger, Conseils des 20 et 21 juillet, Textes juridiques, Coupure de presse.

BE A4006 FD CEHEC-A01-29/C.
Sous-dossier
De juin 1960 à décembre 1960

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Projets d'articles 13-18 sur l'Union douanière.

BE A4006 FD CEHEC-A01-3/A.1.
Sous-dossier
De septembre 1956 à mars 1957

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Documents de base: Rapports, Projets.

BE A4006 FD CEHEC-A01-30/C.
Sous-dossier
1960-1965

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Correspondance, Résolutions, Rapports, Projet de statut, Florence octobre 1961, Mémorandum, Florence mai 1961, Message en éducation.

BE A4006 FD CEHEC-A01-31/C.
Sous-dossier
1961-1963

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Etudes sur les thèmes de travail et contributions des D. G.

BE A4006 FD CEHEC-A01-32/C.
Sous-dossier
1964

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Divers documents.

BE A4006 FD CEHEC-A01-33/C.
Sous-dossier
De janvier à juillet 1964

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Correspondance, Notes, Rapports.

BE A4006 FD CEHEC-A01-34/C.
Sous-dossier
De juillet/août - décembre 1964

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Documents de base.

BE A4006 FD CEHEC-A01-35/C.
Sous-dossier
1963

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Réunions.

BE A4006 FD CEHEC-A01-36/C.
Sous-dossier
De janvier à mars 1965

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Dernier état de la question

BE A4006 FD CEHEC-A01-37/C.
Sous-dossier
1965-1967

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Presse.

BE A4006 FD CEHEC-A01-38/C.
Sous-dossier
1965

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Documents de base: Correspondance, Rapports, Projets, Discours, Notes (CECA - Parlement européen - EURATOM).

BE A4006 FD CEHEC-A01-39/C.
Sous-dossier
1960-1967

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Projets d'articles 19-25 sur l'Union douanière.

BE A4006 FD CEHEC-A01-4/A.1.
Sous-dossier
De octobre 1956 à mars 1957

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Documents de base: Aide-mémoire 1969, Correspondance, Memoranda, Rapports

BE A4006 FD CEHEC-A01-40/C.
Sous-dossier
De janvier à avril 1969

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Projet belge de réunir une session du Conseil avec la participation des ministres de l’Éducation Nationale.

BE A4006 FD CEHEC-A01-41/C.
Sous-dossier
De mars à juin 1970

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Commission des Communautés européennes: Notes, Rapports, Invitations, Aide-mémoire, Bordereaux d'envois.

BE A4006 FD CEHEC-A01-42/C.
Sous-dossier
De novembre 1969 à mars 1970

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Projet de rapport sur les travaux de l'Université européenne.

BE A4006 FD CEHEC-A01-43/C.
Sous-dossier
octobre 1964

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Collège d'Europe à Bruges.

BE A4006 FD CEHEC-A01-44/C.
Sous-dossier
1960

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Rapport Geiger

BE A4006 FD CEHEC-A01-45/C.
Sous-dossier
1959-1961

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Conférence sur l'Université européenne à Rome

BE A4006 FD CEHEC-A01-46/C.
Sous-dossier
Du 21au 23 novembre 1963

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Discours à l'Institut d’Études Juridiques

BE A4006 FD CEHEC-A01-47/C.
Sous-dossier
De avril à mai 1962

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Colloque à l'Institut Solvay.

BE A4006 FD CEHEC-A01-48/C.
Sous-dossier
Du 21 au 22 mars 1962

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Discours à Milan

BE A4006 FD CEHEC-A01-49/C.
Sous-dossier
En décembre 1958

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Projets d'articles 19-25 sur l'Union douanière.

BE A4006 FD CEHEC-A01-5/A.1.
Sous-dossier
De février à mars 1957

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Question orale F. Dehousse

BE A4006 FD CEHEC-A01-51/C.
Sous-dossier
1968

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Brochures, Rapports, Discours.

BE A4006 FD CEHEC-A01-52/D.
Sous-dossier
Du 8 au 15 septembre 1959

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Coupures de presse, Brochures publicitaires, Recommandations, Notes, Discours, Correspondance, Programme.

BE A4006 FD CEHEC-A01-53/D.
Sous-dossier
Du 8 au 15 septembre 1959

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Question écrite par Bech, Herr et Lucius

BE A4006 FD CEHEC-A01-55/D.
Sous-dossier
En août 1968

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Question écrite par M. Dichgans.

BE A4006 FD CEHEC-A01-56/D.
Sous-dossier
En novembre 1967

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

Projets d'articles 26-30 sur l'Union douanière, 30-35 sur les Services.

BE A4006 FD CEHEC-A01-6/A.1.
Sous-dossier
De octobre 1956 à février 1957)

Teil vonPapiers de Pierre Bourguignon

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