UCLouvain | Archives

Projets d'articles 61-62 sur la Balance des Paiements (L'unification de la politique commerciale), 63-65 sur le fonds d'investissement.

BE A4006 FD CEHEC-A01-10/A.1.
Sous-dossier
De septembre 1956-février 1957

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Projets d'articles 66-73 sur La réadaptation, 74-78 sur la libre circulation des travailleurs, 79- 82 La liberté des mouvements des capitaux, Clauses de sauvegarde.

BE A4006 FD CEHEC-A01-11/A.1.
Sous-dossier
De septembre 1956-février 1957

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Tableaux synoptiques des projets d'articles.

BE A4006 FD CEHEC-A01-12/A.1.
Sous-dossier
Du 24 septembre 1956 au 29 octobre 1956

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Rapports des réunions concernant les Territoires d'outre-mer.

BE A4006 FD CEHEC-A01-13/A.1.
Sous-dossier
Du 24 septembre 1956 au 29 octobre 1956

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Groupe du Marché Commun: documents 46-85.

BE A4006 FD CEHEC-A01-14/A.1.
Sous-dossier
Du 17 septembre au 17 octobre 1956

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Rapports des réunions concernant les Fonds d'investissement.

BE A4006 FD CEHEC-A01-15/A.1.
Sous-dossier
Du 9 octobre au 15 novembre 1956

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Groupe de l'EURATOM: documents 1-20.

BE A4006 FD CEHEC-A01-16/A.2.
Sous-dossier
Du 18 février 1956 au 11 septembre 1956

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Groupe de l'EURATOM II: documents 21-49.

BE A4006 FD CEHEC-A01-17/A.2.
Sous-dossier
Du 11 septembre 1956 au 6 novembre 1956

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Groupe de l'EURATOM.

BE A4006 FD CEHEC-A01-18/A.2.
Sous-dossier
Du 10 décembre 1956 au 1 avril1957

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Procès Verbaux, Ordres du jour, Traité CEE.

BE A4006 FD CEHEC-A01-19/B.
Sous-dossier
Du 26 juin 1956 au 3 juin 1957

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Projets d'articles 1-10.

BE A4006 FD CEHEC-A01-2/A.1.
Sous-dossier
De janvier à mars 1957

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Notes, Projets de mandat, Projet de Rapports, Rapports, Projets de protocoles.

BE A4006 FD CEHEC-A01-20/B.
Sous-dossier
Du 5 avril au 16 juillet 1957

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Documents 1151-1199

BE A4006 FD CEHEC-A01-21/B.
Sous-dossier
Du 25 septembre1957 au 21 octobre 1957

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Documents 1200-1255.

BE A4006 FD CEHEC-A01-22/B.
Sous-dossier
Du16 octobre 1957 au 14 novembre 1957

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Documents 1256-1300

BE A4006 FD CEHEC-A01-23/B.
Sous-dossier
Du 9 novembre 1957 au 25 novembre 1957

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Chronologie

BE A4006 FD CEHEC-A01-24/B.
Sous-dossier
Du 9 janvier 1958 au 27 janvier 1958

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Banque d'investissement, Comité monétaire, Douanes.

BE A4006 FD CEHEC-A01-25/B.
Sous-dossier
1957-1958

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Notes Hellevig à Pedini, Notes service juridique de l'Université européenne, Notes pour Bobba.

BE A4006 FD CEHEC-A01-26/C.
Sous-dossier
1967-1968

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Discours Président à Milan, Observations présentées par le Président, Groupe de travail, Procès-verbaux, Résolutions.

BE A4006 FD CEHEC-A01-27/C.
Sous-dossier
1958

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Déclarations de M. Cals, Conseils des 10 et 11 mai 1960, Comité intérimaire: réunion de Florence, Questions Nederhorst sur amitié Moscou, Memoranda Reuchers et Gouvernement de la R.F., Rapports de Réunions.

BE A4006 FD CEHEC-A01-28/C.
Sous-dossier
De janvier à juin 1960

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Divers documents, Candidature Vérone, Strasbourg discussion rapport Gaiger, Conseils des 20 et 21 juillet, Textes juridiques, Coupure de presse.

BE A4006 FD CEHEC-A01-29/C.
Sous-dossier
De juin 1960 à décembre 1960

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Projets d'articles 13-18 sur l'Union douanière.

BE A4006 FD CEHEC-A01-3/A.1.
Sous-dossier
De septembre 1956 à mars 1957

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Documents de base: Rapports, Projets.

BE A4006 FD CEHEC-A01-30/C.
Sous-dossier
1960-1965

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Correspondance, Résolutions, Rapports, Projet de statut, Florence octobre 1961, Mémorandum, Florence mai 1961, Message en éducation.

BE A4006 FD CEHEC-A01-31/C.
Sous-dossier
1961-1963

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Etudes sur les thèmes de travail et contributions des D. G.

BE A4006 FD CEHEC-A01-32/C.
Sous-dossier
1964

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Divers documents.

BE A4006 FD CEHEC-A01-33/C.
Sous-dossier
De janvier à juillet 1964

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Correspondance, Notes, Rapports.

BE A4006 FD CEHEC-A01-34/C.
Sous-dossier
De juillet/août - décembre 1964

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Documents de base.

BE A4006 FD CEHEC-A01-35/C.
Sous-dossier
1963

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Réunions.

BE A4006 FD CEHEC-A01-36/C.
Sous-dossier
De janvier à mars 1965

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Dernier état de la question

BE A4006 FD CEHEC-A01-37/C.
Sous-dossier
1965-1967

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Presse.

BE A4006 FD CEHEC-A01-38/C.
Sous-dossier
1965

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Documents de base: Correspondance, Rapports, Projets, Discours, Notes (CECA - Parlement européen - EURATOM).

BE A4006 FD CEHEC-A01-39/C.
Sous-dossier
1960-1967

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Projets d'articles 19-25 sur l'Union douanière.

BE A4006 FD CEHEC-A01-4/A.1.
Sous-dossier
De octobre 1956 à mars 1957

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Documents de base: Aide-mémoire 1969, Correspondance, Memoranda, Rapports

BE A4006 FD CEHEC-A01-40/C.
Sous-dossier
De janvier à avril 1969

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Projet belge de réunir une session du Conseil avec la participation des ministres de l’Éducation Nationale.

BE A4006 FD CEHEC-A01-41/C.
Sous-dossier
De mars à juin 1970

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Commission des Communautés européennes: Notes, Rapports, Invitations, Aide-mémoire, Bordereaux d'envois.

BE A4006 FD CEHEC-A01-42/C.
Sous-dossier
De novembre 1969 à mars 1970

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Projet de rapport sur les travaux de l'Université européenne.

BE A4006 FD CEHEC-A01-43/C.
Sous-dossier
octobre 1964

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Collège d'Europe à Bruges.

BE A4006 FD CEHEC-A01-44/C.
Sous-dossier
1960

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Rapport Geiger

BE A4006 FD CEHEC-A01-45/C.
Sous-dossier
1959-1961

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Conférence sur l'Université européenne à Rome

BE A4006 FD CEHEC-A01-46/C.
Sous-dossier
Du 21au 23 novembre 1963

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Discours à l'Institut d’Études Juridiques

BE A4006 FD CEHEC-A01-47/C.
Sous-dossier
De avril à mai 1962

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Colloque à l'Institut Solvay.

BE A4006 FD CEHEC-A01-48/C.
Sous-dossier
Du 21 au 22 mars 1962

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Discours à Milan

BE A4006 FD CEHEC-A01-49/C.
Sous-dossier
En décembre 1958

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Projets d'articles 19-25 sur l'Union douanière.

BE A4006 FD CEHEC-A01-5/A.1.
Sous-dossier
De février à mars 1957

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Question orale F. Dehousse

BE A4006 FD CEHEC-A01-51/C.
Sous-dossier
1968

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Brochures, Rapports, Discours.

BE A4006 FD CEHEC-A01-52/D.
Sous-dossier
Du 8 au 15 septembre 1959

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Coupures de presse, Brochures publicitaires, Recommandations, Notes, Discours, Correspondance, Programme.

BE A4006 FD CEHEC-A01-53/D.
Sous-dossier
Du 8 au 15 septembre 1959

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Question écrite par Bech, Herr et Lucius

BE A4006 FD CEHEC-A01-55/D.
Sous-dossier
En août 1968

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Question écrite par M. Dichgans.

BE A4006 FD CEHEC-A01-56/D.
Sous-dossier
En novembre 1967

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

Projets d'articles 26-30 sur l'Union douanière, 30-35 sur les Services.

BE A4006 FD CEHEC-A01-6/A.1.
Sous-dossier
De octobre 1956 à février 1957)

Fait partie de Papiers de Pierre Bourguignon

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