Pièce 90 - Procès devant la cour d'appel de Paris (1e chambre). plaidoirie de Me A. Champetier de rires dans le procès opposant dame Léon et M. Lacour-Gayet

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 009-90

Titre

Procès devant la cour d'appel de Paris (1e chambre). plaidoirie de Me A. Champetier de rires dans le procès opposant dame Léon et M. Lacour-Gayet

Date(s)

  • 10 février 1933 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Zone du contexte

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Audience du 10 février 1933.
Relatif à une reconnaissance de paternité.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Cahier dactylographié, 47 p.

Instruments de recherche

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