Mémoire de H.C.N. Van der Noot adressé aux États de Brabant.
- BE A4006 FE 006-4
- Pièce
- 1787
Fait partie de Archives d'Alexis Eenens
Mémoire de H.C.N. Van der Noot adressé aux États de Brabant.
Fait partie de Archives d'Alexis Eenens
Fait partie de Archives d'Alexis Eenens
Mémoire pour les bourgeois et échevins de Bruxelles.
Fait partie de Archives d'Alexis Eenens
Interprétation de la loi du 10 vendémiaire an IV.
Mémoire d’un procès (cassation) opposant la ville de Bruxelles à J.P. Mathieu.
Fait partie de Archives d'Alexis Eenens
Pillage de sa maison en 1831 – loi du 10 vendémiaire an IV.