Zone d'identification
Cote
BE A4006 FI 462
Titre
Archives d'Alfred Nerincx
Date(s)
- 1925 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
1 chemise
Zone du contexte
Nom du producteur
(1872-1948)
Notice biographique
Juriste et professeur à l'Université catholique de Louvain.
Institution de conservation
Histoire archivistique
Les documents se trouvaient avec le manuscrit d'Alfred Nercincx du cours de Droit pénal conservé dans la collection des cours (CO 002-CII 191). La manière dont ces documents sont entrés dans les collections de l'Université est inconnue (don du professeur, de ses héritiers, autres ?), mais il s'agit en tout cas des documents du professeur lui-même.
Modalités d'entrée
Extrait du cours CO 002-CII 191.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le fonds est constitué de documents concernant le travail d'Alfred Nerincx au "American And British Claims Arbitration Tribunal", dont il assura la présidence en 1925 à Washington. Il se compose :
- de courriers organisationnels (envoi de l'ambassade américaine par exemple) ;
- de notes manuscrites sur l'affaire Studer v. Great Britain au sultanat de Johore, avec aussi un exemplaire de la constitution de 1895 de ce territoire ;
- de deux documents sur deux cas du tribunal d'arbitrage mixte anglo-allemand en 1923 et 1924.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Points d'accès
Points d'accès - Lieux
Points d'accès - Noms
- Nerincx, Alfred (Producteur)
Points d'accès - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2023-09-11