Fonds FE 114 - Archives du Centre interuniversitaire de droit comparé

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FE 114

Titre

Archives du Centre interuniversitaire de droit comparé

Date(s)

  • 1960-1996 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

4 pièces

Zone du contexte

Nom du producteur

(1957-2008)

Histoire administrative

Le Centre interuniversitaire de droit comparé est une association sans but lucratif créée en 1957 sur l'initiative des quatre facultés de droit belges (universités de Bruxelles, Gand, Liège et Louvain).

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

2013-09-12 : versement des documents se trouvant dans un bureau de la Faculté de droit, via Henri Culot.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

2020-08-07

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés