Sous-série 5. - BruCells SA

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FI 279-5.-5.

Titre

BruCells SA

Date(s)

  • 2002-2006 (Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

(1951-2022)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  1. Dossier de gestion et de relations de l'UCL avec Brucellis, qui est une spin off de l'UCB - VUB avec participation de l'UCL via l'ICP ( Institut De Duve de Pathologie Cellulaire) et ensuite via la Sopartec:
    • Dossier confidentiel concernant « Incorporation of Brucells as a joint pharmaceutical Development Company between ULB, VUB, and Rob », avril 2001: Business Plan.
    • Courrier concernant : BruCells S.A./N.V. – activation of research costs in the 2002 accounts, novembre 2003.
    • Rapport : Clinical trial protocol Medical oncology Hôpital Erasme ULB, février 2004.
    • Contrat de représentation de la société SOPARTEC par J.F. Denef, juin 2006.
    • Documents concernant l'augmentation de capital et la modification des statuts de l'association, 2006.
    • Lettre concernant la démission de J.F. Denef de son mandat d'administrateur, avril 2008.
    • Documents concernant le Business Plan de décembre 2005, s.d.
  2. Réunions ordinaires et extraordinaires du Conseil d'Administration, 2003-2008 :Ordre du jour, procès-verbaux, rapport du commissaire des comptes, lettre de convocation, rapport de gestion, pièces annexes, et correspondance sur les sujets débattus en réunions, etc. : 25 février 2003, 8 avril 2003, 15 juillet 2003, 10 octobre 2003, 20 avril 2004, 23 juillet 2004, 5 novembre 2004, 18 février 2005, 22 avril 2005, 18 mai 2005, 24 juin 2005, 24 novembre 2005,, 20 novembre 2007, 5 mars 2008
  3. Réunions ordinaires et extraordinaires de l'Assemblée générale, 2003-2007 : Ordre du jour, procès-verbaux ,, pièces annexes, et correspondance sur les sujets débattus en réunions, etc. : 21 mai 2003, 19 mai 2004 , 18 juin 2004, 18 mai 2005, 24 juin 2005, 4 juillet 2005, 19 juillet 2005, 10 janvier 2006, 30 janvier 2006, 17 mai 2006, 16 mai 2007

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées