Sous-série 5. - BruCells SA

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FI 279-5.-5.

Titre

BruCells SA

Date(s)

  • 2002-2006 (Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

135. Dossier de gestion et de relations de l'UCL avec Brucellis, qui est une spin off de l'UCB - VUB avec participation de l'UCL via l'ICP ( Institut De Duve de Pathologie Cellulaire) et ensuite via la Sopartec:

  • Dossier confidentiel concernant « Incorporation of Brucells as a joint pharmaceutical Development Company between ULB, VUB, and Rob », avril 2001: Business Plan.
  • Courrier concernant : BruCells S.A./N.V. – activation of research costs in the 2002 accounts, novembre 2003.
  • Rapport : Clinical trial protocol Medical oncology Hôpital Erasme ULB, février 2004.
  • Contrat de représentation de la société SOPARTEC par J.F. Denef, juin 2006.
  • Documents concernant l'augmentation de capital et la modification des statuts de l'association, 2006.
  • Lettre concernant la démission de J.F. Denef de son mandat d'administrateur, avril 2008.
  • Documents concernant le Business Plan de décembre 2005, s.d.

136. Réunions ordinaires et extraordinaires du Conseil d'Administration, 2003-2008 :Ordre du jour, procès-verbaux, rapport du commissaire des comptes, lettre de convocation, rapport de gestion, pièces annexes, et correspondance sur les sujets débattus en réunions, etc. : 25 février 2003, 8 avril 2003, 15 juillet 2003, 10 octobre 2003, 20 avril 2004, 23 juillet 2004, 5 novembre 2004, 18 février 2005, 22 avril 2005, 18 mai 2005, 24 juin 2005, 24 novembre 2005,, 20 novembre 2007, 5 mars 2008
137. Réunions ordinaires et extraordinaires de l'Assemblée générale, 2003-2007 : Ordre du jour, procès-verbaux ,, pièces annexes, et correspondance sur les sujets débattus en réunions, etc. : 21 mai 2003, 19 mai 2004 , 18 juin 2004, 18 mai 2005, 24 juin 2005, 4 juillet 2005, 19 juillet 2005, 10 janvier 2006, 30 janvier 2006, 17 mai 2006, 16 mai 2007

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés