Sous-série 9. - CHR Mons - Centre hospitalier régional de Mons

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FI 279-4.-9.

Titre

CHR Mons - Centre hospitalier régional de Mons

Date(s)

  • 2008-2011 (Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

106. Statuts et relations avec l'UCL
107. Conseil d'administration du 20 avril 2009: oj, pv, annexes, correspondance, notes
108. Assemblée générale du 12 juin 2009: oj, pv, annexes, correspondance, notes
109. Conseil d'administration du 6 octobre 2009: oj, pv, annexes, correspondance, notes
110. Conseil d'administration du 15 décembre 2009: oj, pv, annexes, correspondance, notes
111. Conseil d'administration du 23 février 2010: oj, pv, annexes, correspondance, notes
112. Conseil d'administration du 13 avril 2010: oj, pv, annexes, correspondance, notes
113. Assemblée Générale du 11 juin 2010: oj, pv, annexes, correspondance, notes, bilan de l'exercice 2009
114. Conseil d'administration du 5 octobre 2010: oj, pv, annexes, correspondance, notes
115. Conseil d'administration du 7 décembre 2010: oj, pv, annexes, correspondance, notes
116. Conseil d'administration du 11 janvier 2011: oj, pv, annexes, correspondance, notes
117. Conseil d'administration du 5 avril 2011: oj, pv, annexes, correspondance, notes
118. Conseil d'administration du 1er juillet 2011: oj, pv, annexes, correspondance, notes
119. Conseil d'administration du 10 octobre 2010: oj, pv, annexes, correspondance, notes

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés