Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- [13 et 19e siècle] (Production)
Level of description
Extent and medium
43 art. (0,35 m.l.)
Context area
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
La collection est ouverte.
System of arrangement
Les unités archivistiques sont classées par ordre d'entrée dans la collection. Les cotes entre crochets sont des cotes fictives données aux sceaux lorsque ceux-ci restent dans leur fonds/collection d'origine. Un identifiant alternatif, la cote officielle du document sur lequel le sceau est apposé, est alors indiqué.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La collection est librement consultable dans les conditions fixées par le règlement des visiteurs en vigueur aux Archives de l'Université.
Conditions governing reproduction
La reproduction (photocopies ou saisies numériques) des archives est autorisée uniquement dans le cadre d’un usage privé ou scientifique avec l’accord de l’archiviste et dans le respect des règles et tarifs en vigueur aux Archives de l’Université. La reproduction est réalisée de manière « fragmentaire », en toute innocuité pour le document et dans le respect de la législation en matière de droit d’auteur. Une copie de ces prises de vue doit être déposée aux Archives.
Language of material
Latin
Script of material
Language and script notes
Les légendes des sceaux sont en latin.
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Les descriptions archivistiques sont conformes à la seconde édition de la "Norme générale et internationale de description archivistique" (ISAD-G, 1999). Ces descriptions archivistiques ont été encodées en XML EAD et respectent également les normes de catalogage suivantes : RDA-FR, AFNOR NF Z 44-060, AFNOR NF Z 44-061 et AFNOR NF Z 44-081.
Status
Level of detail
Dates of creation revision deletion
Les descriptions archivistiques de la collection et des niveaux inférieurs ont été établies et encodées en XML EAD par l'archiviste Caroline Derauw en juin 2017.
Language(s)
French
Script(s)
Sources
- Robert-Henri Bautier (dir.), "Vocabulaire international de la sigillographie", Rome, 1990.
Archivist's note
Caroline Derauw