Pièce 1786 - Droit fiscal international comparé. Impôts sur le revenu

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 002-CIII-1786

Titre

Droit fiscal international comparé. Impôts sur le revenu

Date(s)

  • 1986 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Zone du contexte

Nom du producteur

(1940-)

Notice biographique

Jacques Malherbe, professeur (droit économique et social) à l'Université catholique de Louvain. Professeur associé à l'Université de Paris XII.

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

2016 : Guy Vandervelde (CADG).

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Support de cours destiné aux étudiants de l'École supérieure des sciences fiscales de Bruxelles et l'Université de Paris XII (Paris-Est Créteil Val de Marne). Publié à compte d'auteur. Il est indiqué qu'il s'agit d'une prépublication ; l'ouvrage dispose de l'ISBN 2-87077-351-X. Dédicacé à Mgr Massaux.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

306 pages.

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

2024-08-07

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées