Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 002-CIII-1786
Titre
Droit fiscal international comparé. Impôts sur le revenu
Date(s)
- 1986 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1940-)
Notice biographique
Jacques Malherbe, professeur (droit économique et social) à l'Université catholique de Louvain. Professeur associé à l'Université de Paris XII.
Institution de conservation
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
2016 : Guy Vandervelde (CADG).
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Support de cours destiné aux étudiants de l'École supérieure des sciences fiscales de Bruxelles et l'Université de Paris XII (Paris-Est Créteil Val de Marne). Publié à compte d'auteur. Il est indiqué qu'il s'agit d'une prépublication ; l'ouvrage dispose de l'ISBN 2-87077-351-X. Dédicacé à Mgr Massaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
306 pages.
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2024-08-07