Pièce 23 - Guide permanent de la legislation relative à la construction, l'extension ou la transformation des hôpitaux

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FI 376-23

Titre

Guide permanent de la legislation relative à la construction, l'extension ou la transformation des hôpitaux

Date(s)

  • 1981, mis à jour 1985 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume, environ 200 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1935-)

Notice biographique

Ingénieur architecte, professeur à l'Université catholique de Louvain.

Nom du producteur

(1950-)

Notice biographique

Avocat au barreau de Bruxelles et, entre autres, professeur à l'Université catholique de Louvain, où il est notamment directeur du Séminaire de recherches en urbanisme et environnement (SERES).

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Réalisé par le CRA et publié à Louvain-la-Neuve par Cabay, 1981 et mise à jour au 1er janvier 1985. Direction : Emile Verhaeghen. Réalisation de l'ouvrage de base : Françoise Bradfer, Marie-Pierre Pirlot et Giuseppe Pietro Torrisi. Réalisation des mises à jour : Françoise Bradfer, Didier Havenne et Nicole Martin. Avec la collaboration du Centre d'étude et de programmation hospitalières : Jean-Jacques Haxhe et Michèle Zumofen. Conseiller juridique : Francis Haumont (avocat au barreau de Bruxelles).

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Format A5. Le classeur d'origine a été conservé car il porte le logo du CRA.

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés