Actes notariés relatifs à diverses terres situées en Eure-et-Loir.
- BE A4006 FE 022-21
- Sous-dossier
- 1742-1813
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
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Description archivistique- BE A4006 FE 022-36
- Sous-dossier
- 1710-1895
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
« Etat détaillé des lots de terre appartenant à Mr Ozeray père », ca. 1860 ; note manuscrite de Michel-Jean-Francois Ozeray sur l’historique des terres de Sénarmont, 1855, correspondance entre les notaires Pellerini et Védié, de Chartres et la fam...
Acquêt, baux, inventaire de terres ; affiche notariale imprimée.
- BE A4006 FE 022-40
- Sous-dossier
- [1794/1795]-1814
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
- BE A4006 FE 022-45
- Sous-dossier
- 1728-1899
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Contient des acquisitions, bail, constitution de rente, échanges ; extraits du greffe de la Cour souveraine de Bouillon et du Tribunal de canton de Bouillon.
Actes notariés et conventions diverses concernant l’utilisation d’un cours d’eau.
- BE A4006 FE 022-47
- Sous-dossier
- 1740-1866
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
- BE A4006 FE 022-52
- Sous-dossier
- 1790-1887
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Actes de vente.
Baux et actes notariés divers.
- BE A4006 FE 022-53
- Sous-dossier
- 1772-1874
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
- BE A4006 FE 022-56
- Sous-dossier
- 1860-1869
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
- BE A4006 FE 022-59
- Sous-dossier
- 1870-1897
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Actes de vente.
Entre-deux-Vannes (jardin d’).
- BE A4006 FE 022-60
- Sous-dossier
- 1870-1897
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Acte de vente.
- BE A4006 FE 022-61
- Sous-dossier
- 1903
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Acte d’échange.
- BE A4006 FE 022-62
- Sous-dossier
- 1882-1890
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Actes de vente sous seing privé.
- BE A4006 FE 022-63
- Sous-dossier
- 1724-1885
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Maladrerie (maison, rue de la).
- BE A4006 FE 022-65
- Sous-dossier
- 1880
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Acte de vente.
- BE A4006 FE 022-66
- Sous-dossier
- 1909
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Acte de vente.
Actes notariés divers et conventions sous seing privé.
- BE A4006 FE 022-67
- Sous-dossier
- 1728-1909
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Platinerie (pré, étang et bois de la).
- BE A4006 FE 022-79
- Sous-dossier
- 1813-1868
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Actes de vente
- BE A4006 FE 022-80
- Sous-dossier
- [1802/1803]-1854
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Actes notariés divers.
- BE A4006 FE 022-81
- Sous-dossier
- 1841-1913
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
- BE A4006 FE 022-87
- Sous-dossier
- 1846-1870
Fait partie de Archives de la famille Ozeray