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Dossier « Universades en Belgique 1993 » contenant de la correspondance.

• BE A4006 FD DUM-345
• File
• 1987

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Groupe Alpha » contenant de la correspondance, des plans et des coupures de presse.

• BE A4006 FD DUM-346
• File
• 1960-1965

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Avenue des Villas » contenant de la correspondance, un avis de la Commission royale des Monuments et des Sites (1953) et des plans.

• BE A4006 FD DUM-347
• File
• 1953-1965

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Rue de l’Épine » contenant de la correspondance concernant l’aménagement de la rue de l’Épine.

• BE A4006 FD DUM-348
• File
• 1957-1958

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Travaux publics » contenant de la correspondance.

• BE A4006 FD DUM-349
• File
• 1959

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Année 1974.

• BE A4006 FD DUM-35
• Subfile
• 1974

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Rue du Petit-Ry. Affaire Muller » contenant de la correspondance et des plans concernant l’aménagement de la rue du Petit-Ry et les différends entre la Commune et l’architecte urbaniste Émile Muller.

• BE A4006 FD DUM-350
• File
• 1959-1960

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Passerelle Gare d’Ottignies » contenant de la correspondance et des plans.

• BE A4006 FD DUM-351
• File
• 1959-1961

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Avenue des combattants » contenant de la correspondance concernant l’aménagement de l’Avenue des combattants (sur plusieurs communes).

• BE A4006 FD DUM-352
• File
• 1959-1962

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Rue du Monument » contenant de la correspondance concernant l’amélioration de la rue du Monument.

• BE A4006 FD DUM-353
• File
• 1960-1968

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Lotissement du bois Papa. Correspondance.

• BE A4006 FD DUM-354
• File
• 1960-1965

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Plan d’expropriation. Tiernat. Schmith – Marchand – Libert » contenant des plans d’expropriation et d’aménagement.

• BE A4006 FD DUM-355
• File
• 1965-1976

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossiers « Saint-Jean-des-Bois » contenant de la correspondance et des coupures de presse.

• BE A4006 FD DUM-356
• File
• 1965-1989

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Ces dossiers sont identifiés respectivement comme « Château de Limelette Hôtel Vendôme : chemins d'accès à l'étang et à l'ex-château Saint-Jean-des-Bois », « Saint-Jean-des-Bois Modification Schéma directeur », « Réclamations : abat...

Dossier « Commune d’Ottignies contre Gilson et Brunin » contenant de la correspondance et des procès-verbaux d’expertise concernant le litige opposant Ottignies aux architectes Brunin et Gilson.

• BE A4006 FD DUM-357
• File
• 1967-1984

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Bâtiments du centre » contenant de la correspondance concernant principalement la rétrocession des terrains cédés à l’État par la Commune d’Ottignies.

• BE A4006 FD DUM-358
• File
• 1969-1978

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Plan de secteur. Plan général d'aménagement. Fédération de communes » contenant de la correspondance, des notes, des plans et des coupures de presse.

• BE A4006 FD DUM-359
• File
• 1971-1980

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Année 1977.

• BE A4006 FD DUM-36
• Subfile
• 1977

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Plan directeur. Plan guide arrêté au 1er mai 1972 ».

• BE A4006 FD DUM-360
• File
• 1972

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Contient le plan et le dossier du Groupe Alpha, « Plan régional Brabant Wallon » s.d. annoté par Yves du Monceau.

Dossier « Code postal » contenant de la correspondance concernant l’attribution d’un code postal particulier pour le site de Louvain-la-Neuve.

• BE A4006 FD DUM-361
• File
• 1971-1989

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « De Greve » contenant de la correspondance concernant un litige sur un accès au garage d’une propriété.

• BE A4006 FD DUM-362
• File
• 1974-1977

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Quartier de la Boisette » contenant de la correspondance, une copie du contrat de promotion et des plans d’aménagement.

• BE A4006 FD DUM-363
• File
• 1974-1984

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Affaire Delogne » contenant de la correspondance concernant les honoraires dus pour des travaux d’aménagement.

• BE A4006 FD DUM-364
• File
• 1975-1979

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Rue des Fusillés » contenant de la correspondance concernant des travaux d’aménagement.

• BE A4006 FD DUM-365
• File
• 1975-1979

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Demande de renseignements. Monsieur Serge Creuz » contenant de la correspondance concernant un problème de terrain.

• BE A4006 FD DUM-366
• File
• 1976-1979

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Immeuble Fontaine-Stache » contenant de la correspondance et des notes concernant le rachat de la propriété par la Commune suite aux travaux du Centre Culturel et du Douaire.

• BE A4006 FD DUM-367
• File
• 1977

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Clitus-Ancion. Basecq » contenant de la correspondance concernant un litige sur un accès voiture à l’arrière de plusieurs propriétés.

• BE A4006 FD DUM-368
• File
• 1977

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « INESU – quartier de Lauzelle » contenant de la correspondance concernant un chantier pour l’embellissement, l’aménagement, l’équipement et la gestion des sites universitaires.

• BE A4006 FD DUM-369
• File
• 1979

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Année 1978.

• BE A4006 FD DUM-37
• Subfile
• 1978

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Élections anticipées.

Dossier « Saint-Jean-des-Bois » contenant de la correspondance, des plans et des coupures de presse concernant le projet de lotissement.

• BE A4006 FD DUM-370
• File
• 1979-1987

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Contestation Parcelles 5039 » contenant de la correspondance et des plans concernant un litige.

• BE A4006 FD DUM-371
• File
• 1980

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Place de l’Europe – Modification au projet » contenant de la correspondance, un procès-verbal de réunion du Service des Travaux et des plans.

• BE A4006 FD DUM-372
• File
• 1980-1981

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Rue des Deux Ponts » contenant de la correspondance et le projet d’aménagement du centre d’Ottignies à la rue des Deux Ponts.

• BE A4006 FD DUM-373
• File
• 1980-1981

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « PPA Céroux-Mousty » contenant de la correspondance, des plans et des coupures de presse concernant des plans particuliers d’aménagement.

• BE A4006 FD DUM-374
• File
• 1980-1983

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Enquête commodo et incommodo Garage Clerbois » contenant de la correspondance.

• BE A4006 FD DUM-375
• File
• 1981

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Lac de Louvain-la-Neuve » contenant de la correspondance et des coupures de presse.

• BE A4006 FD DUM-376
• File
• 1981-1984

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Quartier Bon Air » contenant de la correspondance et des plans d’aménagement.

• BE A4006 FD DUM-377
• File
• 1981-1988

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Colle » contenant de la correspondance concernant un litige avec le propriétaire d’une parcelle à Céroux-Mousty.

• BE A4006 FD DUM-378
• File
• 1982-1983

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Gaston Bosman » contenant de la correspondance concernant un litige avec un habitant à propos de constructions érigées sans permis.

• BE A4006 FD DUM-379
• File
• 1982-1983

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Année 1981.

• BE A4006 FD DUM-38
• Subfile
• 1981

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Suys et cigare » contenant de la correspondance et des notes concernant un litige consécutif aux expropriations pour l’extension du Bois des Rêves.

• BE A4006 FD DUM-380
• File
• 1982-1986

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier concernant la réparation du carillon du Bon Marché à Bruxelles (1964), son sauvetage et entreposage à Ottignies et le projet de l’installer au Centre commercial du Douaire (1974).

• BE A4006 FD DUM-381
• File
• 1964-1974

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier contenant de la correspondance, un rapport de commission d’enquête et des coupures de presse concernant des litiges sur les abattages d’arbres et les remblais.

• BE A4006 FD DUM-382
• File
• 1983-1984

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Bombe Limelette » contenant de la correspondance concernant les indemnisations des dégâts causés lors du déminage d’une bombe datant de la Seconde Guerre mondiale par le Service Déminage de l’Armée.

• BE A4006 FD DUM-383
• File
• 1984-1987

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Rue du chemin de fer. Vibrations rails » contenant de la correspondance et des rapports du Service de l’Urbanisme.

• BE A4006 FD DUM-384
• File
• 1984-1987

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Dumoulin » contenant de la correspondance, des rapports et une copie du jugement concernant un litige avec un habitant relatif à des constructions érigées sans permis.

• BE A4006 FD DUM-385
• File
• 1985-1987

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Rofessart » contenant le plan de mesurage, l’enquête, le certificat d’enquête, les estimations du Receveur communal, la proposition Taelman, l’avis de l’Urbanisme et l’avis sur l’hygiène et les eaux souterraines concernant l’agrandissement du cimetière de Rofessart.

• BE A4006 FD DUM-386
• File
• 1985-1988

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Rapport du Service de l’Urbanisme à Monsieur le bourgmestre » contenant de la correspondance et un rapport de visite concernant un conflit de mitoyenneté entre les propriétaires M. Barbier et M. Minot.

• BE A4006 FD DUM-387
• File
• 1986

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Maison Dewigne » contenant de la correspondance et un rapport d’estimation d’une propriété à Ottignies concernant un litige suite à des dégâts occasionnés à la propriété lors de travaux et un possible rachat de cette propriété par la Commune.

• BE A4006 FD DUM-388
• File
• 1986-1987

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Dossier « Place du Marché » contenant de la correspondance, des rapports et des plans concernant des aménagements dans le centre d’Ottignies.

• BE A4006 FD DUM-389
• File
• 1986-1987

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal

Année 1991.

• BE A4006 FD DUM-39
• Subfile
• 1991

Part of Archives relatives à la carrière politique du comte Yves-Jean du Monceau de Bergendal