Fonds FD CEHEC-A18 - Papiers de Jean Van Ryn

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD CEHEC-A18

Titre

Papiers de Jean Van Ryn

Date(s)

  • 1963-1980 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

4,75 mètres linéaires

Zone du contexte

Nom du producteur

(1906-2002)

Notice biographique

Juriste et professeur (droit, ULB).

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Le fonds a été acquis par l’Université catholique de Louvain par l’intermédiaire du Centre d'étude d'histoire de l'Europe contemporaine (CEHEC).

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le fonds (1944-1980) concerne principalement les activités publiques de Jean Van Ryn liées à la défense de Bruxelles, notamment au sujet de la question linguistique.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Le fonds est librement consultable dans les conditions fixées par le règlement des visiteurs en vigueur aux Archives de l'Université : https://uclouvain.be/fr/decouvrir/archives/conditions-de-consultation.html . Afin de préparer au mieux la consultation des documents, il est toujours préférable de contacter les Archives de l’UCLouvain : archives @uclouvain.be .

Conditions de reproduction

La reproduction (photocopies ou saisies numériques) des archives est autorisée uniquement dans le cadre d’un usage privé ou scientifique avec l’accord de l’archiviste et dans le respect des règles et tarifs en vigueur aux Archives de l’Université. La reproduction est réalisée de manière « fragmentaire », en toute innocuité pour le document et dans le respect de la législation en matière de droit d’auteurs. Une copie de ces prises de vue doit être déposée aux Archives.

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

L’inventaire de ce fonds est téléchargeable sur la présente page (colonne de droite, sous « Instrument de recherche », ou ci-dessous, champ « Instrument de recherche téléversé »).

Instrument de recherche téléversé

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés